Justice

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  • Période : 1120 - 1831
    Extrait de la notice :

    …Série FF, Justice et police…

  • Période : 1214 - 1800
    Extrait de la notice :

    …suite de la tenue des Etats généraux relativement à la révocation de la Véicalité des Offices de Justice

    …mande à ses officiers de Justice de sursoir jusqu'à la mi-août aux lettres de marques contre les Génois…

    …Jurisdiction de fontvieille vu de Castellet, en dehors des Citoyens d'Arles et de faire rendre la justice

  • Période : 1469 - 1530
    Extrait de la notice :

    …{L e- Gages de l'exécuteur de la Justice.…

    …Gages de l'exécuteur de la Justice et loyer de la mai.…

    …Georges Bochard d'exécuteur de la Justice. - Députation au Roi à Aix de M.…

  • Période : 1478 - 1763
    Extrait de la notice :

    …Gages du gardien de la porte de la touroneuve. . de l'exécuteur de la justice d'Arles. 54.…

    …Copie des ordonnances du roi pour la conduite et gouvernement de la Justice et officiers ordonnés et…

    …- Salaire de Baptiste Canoch•, exécuteur de la haute Justice pour avoir torturé et exzcuté le dit .…

  • Période : 1427 - 1468
    Extrait de la notice :

    …Nicolas Coterni, écrivain, pour transcription des arrêts de réformation de la Justice et du calendrier…

    …. - Construction d'une maison pour l'exécuteur de la justice "pro domo edifficata pro executore Justicie…

    …de l'exprès envoyé par le syndic N. de Roque- - maure au Juge de Tarascon pour qu'il vint faire Justice

  • Période : 1589 - 1655
    Extrait de la notice :

    …LI4 - Vacations de l'exécuteur de la haute Justice "pour avoir "donné du fouet à quelques malfacteurs…

    …ces maisons, située au boulevard St p_ Cille, est donnée peur retraite à l'exécuteur de la haute Justice

    …la maison située derrière l'église St bile, servant Jadis d'habitation à l'exécuteur de la haute Justice

  • Période : 1498 - 1806
    Extrait de la notice :

    …judicatures de Provence d'exiger des épices et droit Jexpédition des sentences et autres procédures de Justice

    …Marie Bégou, sa veuve. - Produit des amendes prononcées par le bureau de police, les officiers de Justice

    …Produit des quêtes générales ; des troncs des églises des bassins des processions ; des amendes de Justice

  • Période : 1530 - 1588
    Extrait de la notice :

    …Gages de l'exécuteur de la haute Justice, à raison de 12 sols par mois.…

    …Gages des dix archers du viguier "pour faire main "forte à Justice". - Facture et reliure du présent…

    …de drap rouge de ville et deux pans et demi drap jaune pour le manteau de l'exécuteur de la Haute Justice

  • Période : 1559 - 1632
    Extrait de la notice :

    …. - Voyage du messager à Beaucaire allant "quérir l'exécu"teur de la haute Justice pour faire exécution…

    …maison de Laurent Dumas, située dans les arènes pour servir de logement à l'exécuteur de la haute Justice

    …de chasse-coquins et de la fleur de lis en fer avec les armes du roi placées sur le pillier de la Justice

  • Période : 1633 - 1697
    Extrait de la notice :

    …Salaiee de l'exécuteur de la haute justice pour avoir 1 exécuté les six incendiaires du pont, dont un…

    …roi et aux seigneurs du dit lieu, Ce fait être livrées "entre les mains de l'exécuteur de la haute Justice

    …Lu-. de Vara"dier M.D.G.LVII". - Salaire de l'exécuteur de la haute justice pour avoir donné du Fouet…

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