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Période : 1120 - 1831Extrait de la notice :
…Série FF, Justice et police…
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Période : 1214 - 1800Extrait de la notice :
…suite de la tenue des Etats généraux relativement à la révocation de la Véicalité des Offices de Justice…
…mande à ses officiers de Justice de sursoir jusqu'à la mi-août aux lettres de marques contre les Génois…
…Jurisdiction de fontvieille vu de Castellet, en dehors des Citoyens d'Arles et de faire rendre la justice…
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Période : 1469 - 1530Extrait de la notice :
…{L e- Gages de l'exécuteur de la Justice.…
…Gages de l'exécuteur de la Justice et loyer de la mai.…
…Georges Bochard d'exécuteur de la Justice. - Députation au Roi à Aix de M.…
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Période : 1478 - 1763Extrait de la notice :
…Gages du gardien de la porte de la touroneuve. . de l'exécuteur de la justice d'Arles. 54.…
…Copie des ordonnances du roi pour la conduite et gouvernement de la Justice et officiers ordonnés et…
…- Salaire de Baptiste Canoch•, exécuteur de la haute Justice pour avoir torturé et exzcuté le dit .…
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Période : 1427 - 1468Extrait de la notice :
…Nicolas Coterni, écrivain, pour transcription des arrêts de réformation de la Justice et du calendrier…
…. - Construction d'une maison pour l'exécuteur de la justice "pro domo edifficata pro executore Justicie…
…de l'exprès envoyé par le syndic N. de Roque- - maure au Juge de Tarascon pour qu'il vint faire Justice…
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Période : 1589 - 1655Extrait de la notice :
…LI4 - Vacations de l'exécuteur de la haute Justice "pour avoir "donné du fouet à quelques malfacteurs…
…ces maisons, située au boulevard St p_ Cille, est donnée peur retraite à l'exécuteur de la haute Justice…
…la maison située derrière l'église St bile, servant Jadis d'habitation à l'exécuteur de la haute Justice…
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Période : 1498 - 1806Extrait de la notice :
…judicatures de Provence d'exiger des épices et droit Jexpédition des sentences et autres procédures de Justice…
…Marie Bégou, sa veuve. - Produit des amendes prononcées par le bureau de police, les officiers de Justice…
…Produit des quêtes générales ; des troncs des églises des bassins des processions ; des amendes de Justice…
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Période : 1530 - 1588Extrait de la notice :
…Gages de l'exécuteur de la haute Justice, à raison de 12 sols par mois.…
…Gages des dix archers du viguier "pour faire main "forte à Justice". - Facture et reliure du présent…
…de drap rouge de ville et deux pans et demi drap jaune pour le manteau de l'exécuteur de la Haute Justice…
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Période : 1559 - 1632Extrait de la notice :
…. - Voyage du messager à Beaucaire allant "quérir l'exécu"teur de la haute Justice pour faire exécution…
…maison de Laurent Dumas, située dans les arènes pour servir de logement à l'exécuteur de la haute Justice…
…de chasse-coquins et de la fleur de lis en fer avec les armes du roi placées sur le pillier de la Justice…
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Période : 1633 - 1697Extrait de la notice :
…Salaiee de l'exécuteur de la haute justice pour avoir 1 exécuté les six incendiaires du pont, dont un…
…roi et aux seigneurs du dit lieu, Ce fait être livrées "entre les mains de l'exécuteur de la haute Justice…
…Lu-. de Vara"dier M.D.G.LVII". - Salaire de l'exécuteur de la haute justice pour avoir donné du Fouet…