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Date de modification : 28 juin 2021Extrait de la notice :
…Droit(s) et justice à Mayotte à l’époque coloniale (1841-1946)…
…Justice…
…justice pour les Européens, les travailleurs engagés et justice, le régime de l’indigénat, le droit…
Lieu de conservation : Archives départementales de Mayotte -
Date de modification : 28 septembre 2022Extrait de la notice :
…Justice en Roussillon. Autour du Conseil souverain…
…Justice…
Lieu de conservation : Archives départementales des Pyrénées-Orientales -
Période : 1952Extrait de la notice :
…Répertoire numérique de la sous-série 1 U : fonds de la préfecture concernant la justice (an VIII-1952…
…justice…
…Le fonds de la préfecture se compose de 58 articles concernant le fonctionnement de la justice dans le…
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Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…justice…
…Série J (sous-fonds) police, hygiène, justice…
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Période : 1533 - 1789Extrait de la notice :
…justice…
…Série FF (sous -fonds) Justice, procédures, police…
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Période : 1790 - 1823Extrait de la notice :
…justice…
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Cote : 2 D 2/27Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…justice…
…Réunion préiminaire (Paris, 28 novembre - 2 décembre 1978) (par Klaus Scherer) Groupe histoire de la justice…
…Ministère de la Culture et de la Communication ; Ministère de la Santé et de la Famille ; Ministère de la Justice…
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Cote : 2 D 2/64Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…justice…
…Justice et criminalité : ville et campagne (Waxholm, Suède, 5 au 8 juillet 1990)…
…Activités scientifiques Invitation au dialogue : lettre aux historiens français (par Aaron Gurevitch) Justice…
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Période : 1815Extrait de la notice :
…justice…
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Cote : 2 D 2/28Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…justice…
…Collaboration franco-brésilienne en sciences sociales (par Céline Sachs) Groupe histoire de la justice…