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Date de modification : 23 août 2021Extrait de la notice :
…Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003…
…Conseil delphinal en parlement, soit le troisième en date des parlement du royaume de France, et de faire découvrir au grand public l'ancien palais de justice…
…Ces découvertes rendent possible une lecture nouvelle de l'activité de la justice de 1453 à nos jours, en centrant le parcours de l'exposition sur l'organisation…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Isère -
Cote : 1 L 441Extrait de la notice :
…Justice…
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Cote : 1 L 443Période : 1790 - 1794Extrait de la notice :
…Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs…
…citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice…
…Justice…
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Cote : 1 L 449Période : 1790 - 1794Extrait de la notice :
…Traitements, frais de justice : (1790-An VIII) - Tribunal criminel, traitements, frais, mémoires, pièces justificatives ; - Frais de justice divers (visites…
…transports de prisonniers, indemnités, taxes de témoins) ; - Ordre judiciaire, dépenses générales, ordonnancement : correspondance du Ministre de la Justice…
…Justice…
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Cote : 4 L 17-1Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
….) - Bois nationaux, ventes d'arbres : (An III) ; - Justice, frais, bâtiments, personnel, jurés ; - Ponts et Chaussées, travaux, adjudication ; - Canaux…
…Justice…
….) - Bois nationaux, ventes d'arbres : (An III) ; - Justice, frais, bâtiments, personnel, jurés ; - Ponts et Chaussées, travaux, adjudication ; - Canaux…
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Cote : 5 L 63Période : 1790 - 1791Extrait de la notice :
…Justice…
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Cote : 6 L 29Extrait de la notice :
…Justice…
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Cote : 9 L 32Période : 1793 - 1825Extrait de la notice :
…Justice…
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Cote : 11 L 16-6Extrait de la notice :
…Justice, police, surveillance, fêtes.…
…Justice…
…Justice, police, surveillance, fêtes.…
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Cote : 11 L 83Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…Justice…