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Cote : 1 L 441Extrait de la notice :
…Justice…
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Cote : 1 L 443Période : 1790 - 1794Extrait de la notice :
…Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs…
…citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice…
…Justice…
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Cote : 1 L 449Période : 1790 - 1794Extrait de la notice :
…Traitements, frais de justice : (1790-An VIII) - Tribunal criminel, traitements, frais, mémoires, pièces justificatives ; - Frais de justice divers (visites…
…transports de prisonniers, indemnités, taxes de témoins) ; - Ordre judiciaire, dépenses générales, ordonnancement : correspondance du Ministre de la Justice…
…Justice…
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Cote : 4 L 17-1Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
….) - Bois nationaux, ventes d'arbres : (An III) ; - Justice, frais, bâtiments, personnel, jurés ; - Ponts et Chaussées, travaux, adjudication ; - Canaux…
…Justice…
….) - Bois nationaux, ventes d'arbres : (An III) ; - Justice, frais, bâtiments, personnel, jurés ; - Ponts et Chaussées, travaux, adjudication ; - Canaux…
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Cote : 5 L 63Période : 1790 - 1791Extrait de la notice :
…Justice…
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Cote : 6 L 29Extrait de la notice :
…Justice…
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Cote : 9 L 32Période : 1793 - 1825Extrait de la notice :
…Justice…
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Cote : 11 L 16-6Extrait de la notice :
…Justice, police, surveillance, fêtes.…
…Justice…
…Justice, police, surveillance, fêtes.…
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Cote : 11 L 83Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…Justice…
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Cote : 11 L 105Période : 1796 - 1799Extrait de la notice :
…- Justice de Paix, autres juridictions, organisation : instructions ; - Litiges successoraux : pétition (An V), procès-verbal (An VII).…
…Justice…
…Justice de Paix…