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Période : 1675 - 1790Extrait de la notice :
…Justice…
…Justice…
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Période : 1675 - 1790Extrait de la notice :
…Justice et police…
…Justice…
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Cote : C 5898Période : 1786 - 1790Extrait de la notice :
…Justice et police.…
…Justice…
…les rouliers (1786), la réduction des offices au parlement de Toulouse (1788), l'organisation de la justice…
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Période : 1563 - 1791Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…Frais de justice…
…Justice…
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Période : 1563 - 1791Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…Frais de justice…
…Justice…
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Période : 1629 - 1789Extrait de la notice :
…Police et justice…
…Justice…
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Cote : G 2073Période : 1394 - 1713Extrait de la notice :
…Aresquiers, seigneurie et justice.…
…Justice…
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Cote : C 4347Période : 1746 - 1755Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Justice.…
…Justice…
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Cote : 162 EDT 108Période : 1780 - 1790Extrait de la notice :
…Justice : plaintes et requêtes…
…Justice…
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