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Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…La Justice dans le Nord. Trois siècles d'Histoire (1667-1967)…
…La Révolution de 1789 anéantit la justice d'Ancien Régime et jette les bases d'une nouvelle organisation judiciaire fondée entre autres sur l'élection…
…Révolution : il réalise la codificaiton du droit et met en place une "nouvelle" organisation judiciaire qui consacre sur bien des points le retour à une justice…
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord -
Date de modification : 29 juin 2021Extrait de la notice :
…La biographie des magistrats relève de parcours complexes : avocats, à la tête de services du ministère de la Justice, conseillers à la Cour de cassation…
…cinquante-cinq magistrats du siège et du parquet qui se sont succédés à la tête des juridictions parisiennes depuis la réorganisation de l’administration de la Justice…
…Le roi, « source de toute justice et fontaine de justice », ne délègue-t-il pas son pouvoir à ses grands officiers ?…
Lieu de conservation : Archives de Paris -
Cote : 1717 WPériode : 1880 - 1993Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Justice de paix de Brantôme : minutes (civil, police) et répertoires (1880-1964).…
…Justice de paix d'Excideuil : registres (1909-1968), minutes (civil, police), dossiers (civil, police, baux ruraux, prud'hommes).…
…Justice de paix d'Hautefort : registres (1947-1968), minutes (civil, pénal, police), dossiers (civil, police).…
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Cote : 1717 WPériode : 1880 - 1993Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Justice de paix de Brantôme : minutes (civil, police) et répertoires (1880-1964).…
…Justice de paix d'Excideuil : registres (1909-1968), minutes (civil, police), dossiers (civil, police, baux ruraux, prud'hommes).…
…Justice de paix d'Hautefort : registres (1947-1968), minutes (civil, pénal, police), dossiers (civil, police).…
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Cote : J 57Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…Sénéchaux et sénéchaussées, juridictions, péages, coutumes, offices, maires et consuls de Périgueux, chambre de justice de Guyenne de 1582-1584.…
…Administration et justice…
…justice…
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Cote : 37 J 296Période : 1651 - 1661Fonds : Fonds de Maillard-LarmandieExtrait de la notice :
…Beaumont (1651), acte de protestation de Jean-Jacques de Bergues contre l'usurpation des justices de Faux par le duc de Bouillon (s. d.), requête pour la justice…
…Justice de Faux.…
…justice…
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Cote : 1233 W 1-28Période : 1932 - 1985Extrait de la notice :
…Justice de paix de Montagrier. Civil : minutes (1956-1958). Plumitif (1932-1959). Justice de paix de Mussidan.…
…Civil : minutes (1949-1958) Justice de paix de Neuvic. Civil : minutes (1949-1958). Justice de paix de Verteillac. Civil : minutes (1956-1959).…
…justice…
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Cote : 1233 W 1-28Période : 1932 - 1985Extrait de la notice :
…Justice de paix de Montagrier. Civil : minutes (1956-1958). Plumitif (1932-1959). Justice de paix de Mussidan.…
…Civil : minutes (1949-1958) Justice de paix de Neuvic. Civil : minutes (1949-1958). Justice de paix de Verteillac. Civil : minutes (1956-1959).…
…justice--administration…
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Cote : 2 U 1-65Période : 1799 - 1812Extrait de la notice :
…Tribunal criminel devenu Cour de justice criminelle…
…justice…
…Cour de justice crimiel (Périgueux)…
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Cote : 1191 WPériode : 1931 - 1968Extrait de la notice :
…Cour de justice : notices des affaires de la chambre d'instruction (1945-1947).…
…justice…
…Cour de justice…
