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Période : 1008 - 1900Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Justice…
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Période : 1008 - 1900Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Justice…
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Cote : 1 L 124-127Période : 1709 - 1821Extrait de la notice :
…Justice…
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Cote : 1 L 532-534Période : 1709 - 1821Extrait de la notice :
…Justice…
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Cote : 1 L 379-390Période : 1709 - 1821Extrait de la notice :
…Justice…
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Cote : 1717 WPériode : 1880 - 1993Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Justice de paix de Brantôme : minutes (civil, police) et répertoires (1880-1964).…
…Justice de paix d'Excideuil : registres (1909-1968), minutes (civil, police), dossiers (civil, police, baux ruraux, prud'hommes).…
…Justice de paix d'Hautefort : registres (1947-1968), minutes (civil, pénal, police), dossiers (civil, police).…
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Cote : 1717 WPériode : 1880 - 1993Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Justice de paix de Brantôme : minutes (civil, police) et répertoires (1880-1964).…
…Justice de paix d'Excideuil : registres (1909-1968), minutes (civil, police), dossiers (civil, police, baux ruraux, prud'hommes).…
…Justice de paix d'Hautefort : registres (1947-1968), minutes (civil, pénal, police), dossiers (civil, police).…
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Cote : 37 J 296Période : 1651 - 1661Fonds : Fonds de Maillard-LarmandieExtrait de la notice :
…Beaumont (1651), acte de protestation de Jean-Jacques de Bergues contre l'usurpation des justices de Faux par le duc de Bouillon (s. d.), requête pour la justice…
…Justice de Faux.…
…justice…
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Cote : J 57Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…Sénéchaux et sénéchaussées, juridictions, péages, coutumes, offices, maires et consuls de Périgueux, chambre de justice de Guyenne de 1582-1584.…
…Administration et justice…
…justice…
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Cote : E-dépôt Grambois 3 J 4Période : 1822 - 1876Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Décisions de justice…
…justice…
…Décisions de justice…