-
Date de modification : 23 août 2021Extrait de la notice :
…Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003…
…Ces découvertes rendent possible une lecture nouvelle de l'activité de la justice de 1453 à nos jours…
…date des parlement du royaume de France, et de faire découvrir au grand public l'ancien palais de justice…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Isère -
Cote : 3I/3Période : 1796 - 1802Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
-
Cote : 3I/4Période : 1796 - 1800Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
-
Cote : 3I/5Période : 1796 - 1800Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
-
Cote : 3I/6Période : 1797 - 1798Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
-
Cote : 3I/7Période : 1799 - 1800Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
-
Cote : 3I/8Période : 1809 - 1814Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
-
Cote : 3I/9Période : 1816 - 1816Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
-
Cote : 3I/10Période : 1831 - 1838Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
-
Cote : 3I/11Période : 1835 - 1837Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
-
Cote : 3I/12Période : 1837 - 1838Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
-
Cote : 3I/13Période : 1839 - 1840Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
-
Cote : 3I/14Période : 1840 - 1848Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
-
Cote : 3I/15Période : 1840 - 1849Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
-
Cote : 3I/16Période : 1840 - 1848Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
-
Cote : 3I/17Période : 1840 - 1849Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
-
Cote : 3I/18Période : 1840 - 1841Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
-
Cote : 3I/19Période : 1841 - 1843Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
-
Cote : 3I/20Période : 1843 - 1845Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
-
Cote : 3I/21Période : 1844 - 1845Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
-
Cote : 3I/22Période : 1847 - 1848Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
-
Cote : 3I/23Période : 1849 - 1854Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
-
Cote : 3I/24Période : 1849 - 1852Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
-
Cote : 3I/25Période : 1850 - 1852Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
-
Cote : 3I/26Période : 1850 - 1852Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…