Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 1 L 124-127Période : 1709 - 1821Extrait de la notice :
…Justice…
…justice…
-
Période : 1008 - 1900Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Justice…
…justice…
-
Période : 1936 - 1981Extrait de la notice :
…Justice…
…justice…
-
Cote : 1 L 532-534Période : 1709 - 1821Extrait de la notice :
…Justice…
…justice…
-
Cote : 1 L 379-390Période : 1709 - 1821Extrait de la notice :
…Justice…
…justice…
-
Période : 1008 - 1900Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Justice…
…justice…
-
Période : 1936 - 1981Extrait de la notice :
…Justice…
…justice…
-
Période : 1983 - 2011Extrait de la notice :
…Justice civile…
…justice…
-
Période : 1959 - 1986Extrait de la notice :
…Justice civile…
…justice…
-
Période : 1794 - 1959Extrait de la notice :
…Actes de justice…
…justice…
Pagination