Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Dates : 1 janvier 2004-31 décembre 2008Extrait de la notice :
…Bureau du droit de l'eau (direction de l'eau)…
-
Dates : 12 mai 1992-9 juillet 2008Description : La direction de l’eau est créée par décret le 12 mai 1992, qui érige en diection, avec toutes ses attributions, le service de l’eau rattaché jusqu’alors à la direction de l’eau et de la prévention des pollutions et des risques. Elle est chargée d’élaborer et mettre en...Extrait de la notice :
…Direction de l’eau (1992-2008)…
-
Dates : 1 janvier 2004-31 décembre 2008Extrait de la notice :
…Mission du système d'information sur l'eau (direction de l'eau)…
-
Dates : 1 janvier 1994-31 décembre 2004Extrait de la notice :
…Bureau des agences de l'eau (direction de l'eau) (1994-2004)…
-
Dates : 1 janvier 2004-31 décembre 2008Extrait de la notice :
…Bureau des agences de l'eau (direction de l'eau) (2004-2008)…
-
Dates : 1 janvier 1994-31 décembre 2004Extrait de la notice :
…Bureau de l'économie de l'eau et de la programmation (direction de l'eau)…
-
Dates : 9 juillet 2008Description : En 2008, la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN) hérite des attributions de l’ancienne direction de l’eau (1992-2008). La DGALN est composée de trois directions dont la Direction de l’eau et de la biodiversité. Cette dernière élabore, anime et...Extrait de la notice :
…Direction de l’eau et de la biodiversité (2008-....)…
-
Dates : 1 janvier 1994-31 décembre 2004Extrait de la notice :
…Bureau de la gestion des ressources en eau (direction de l'eau)…
-
Dates : 1 janvier 2000-31 décembre 2004Extrait de la notice :
…Bureau du Fonds national de solidarité pour l'eau (direction de l'eau)…
-
Dates : 1 janvier 1993Description : L’Académie de l’eau est une association créée en 1993 à l'initiative du ministère de l'Environnement, des six agences de l’eau et des comités de bassins français. Association d’intérêt général sans but lucratif et régie par la loi du 1er juillet 1901, elle est une structure...Extrait de la notice :
…Académie de l'eau (France ; 1993-....)…
Pagination