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Cote : 7S/1-205Période : 1783 - 1966Extrait de la notice :
…COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS ET ALIMENTATION EN EAU.…
…7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS ET ALIMENTATION EN EAU (1783-1966)…
…, elle règlemente la police des cours d'eau.…
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Cote : 2159W/1-2439Période : 1961 - 2010Extrait de la notice :
…RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT…
…RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT…
…Plans des réseaux d'eau potable et d'assainissement (fichiers électroniques) de 1961 à 2010.…
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Cote : 2776WPériode : 2004 - 2016Extrait de la notice :
…EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.…
…EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.…
…Loi sur l'eau : dossiers de demande d'autorisation établie par le pétitionnaire, enquête administrative…
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Cote : 2518W/1-23Période : 1998 - 2013Extrait de la notice :
…AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.…
…AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.…
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Cote : 812W/1-5Période : 1962 - 1966Extrait de la notice :
…SYNDICATS INTERCOMMUNAUX : EAU POTABLE ET ORDURES MENAGERES.…
…SYNDICATS INTERCOMMUNAUX : EAU POTABLE ET ORDURES MENAGERES.…
…1-5 Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable, travaux et subventions - 5 Syndicat de traitement…
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Cote : 944W/1-117Période : 1962 - 1977Extrait de la notice :
…SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE.…
…SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE.…
…équipement communal : syndicats intercommunaux, programmes d'assainissement et travaux d'alimentation en eau…
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Cote : 9O 16-123Période : 1859 - 1964Extrait de la notice :
…. - Adduction d'eau, assainissement et irrigation.…
…. - Adduction d'eau, assainissement et irrigation.…
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Cote : 1331W 1-63Période : 1890 - 1989Extrait de la notice :
…Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Eau potable…
…Art. 3 à 63 : dossiers techniques et juridiques d'alimentation en eau potable des communes savoyardes…
…Bordereau Commune 1331W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Eau…
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Cote : 964W 1-41Période : 1957 - 1972Extrait de la notice :
…Programmation des équipements - adductions d'eau, assainissement, voirie - plans quinquennaux : programmes…
…964W - Programmation des équipements - adductions d'eau, assainissement, voirie - plans quinquennaux…
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Cote : 1114W/1-118Période : 1961 - 1979Extrait de la notice :
…PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE, POSE DE POTEAUX INCENDIE.…
…PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE, POSE DE POTEAUX INCENDIE.…
…Programmes d'assainissement, alimentation en eau potable (AEP), pose de poteaux incendie de 1961 à 1979…