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Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…* EAU ET ASSAINISSEMENT…
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Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…* : EAU ENVIRONNEMENT | Agences financières de bassin : financement…
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Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…- EAU ET ASSAINISSEMENT | Etat de la question…
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Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…* COURS D'EAU | Domaine public fluvial : prises d'eau, redevance | Décret 17 décembre 1987 : préparation…
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Période : 1983 - 1985Extrait de la notice :
…* : COURS D'EAU ENVIRONNEMENT | Loyettes/Saint-Brenaz : classement, projet…
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Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…* Institut francais de l'eau : projet (rapport Malandain), avis…
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Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…- COURS D'EAU : AMENAGEMENT ET PROTECTION | Houille : parrage, projet…
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Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…* COURS D'EAU | ALLAN (Sochaux) : canalisation, financement (Peugeot : extension)…
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Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…* : AMENAGEMENT ET PROTECTION COURS D'EAU | Aube : barrage Aube, financement…
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Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…* : EAU ENVIRONNEMENT | MALANDAIN-Guy, député des Yvelines : mission, projet…
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