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Cote : 1209 W 16Période : 1971 - 1979Autorités indexées
…Eau…
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Cote : 1209 W 23Période : 1980 - 1980Autorités indexées
…Eau…
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Cote : 1209 W 24Période : 1980 - 1982Autorités indexées
…Eau…
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Cote : 1208 W 17Période : 1948 - 1972Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Syndicat d'adduction d'eau de Aiserey (1958-1972), Arc-sur-Tille (1959-1972),…
…Syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM) et syndicats d'adducation d'eau…
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Cote : 1209 W 32Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Saint-Seine-l'Abbaye, Saulon-la-Chapelle, Selongey, SICODI, Sombernon, Vielverge ; syndicats d'adduction d'eau…
…Syndicats intercommunaux à vocation multiple, syndicats d'adduction d'eau : comptes administratifs…
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Cote : 1209 W 30Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Saint-Seine-l'Abbaye, Saulon-la-Chapelle, Selongey, SICODI, Sombernon, Vielverge ; syndicats d'adduction d'eau…
…Syndicats intercommunaux à vocation multiple et syndicats d'adduction d'eau : budgets supplémentaires…
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Cote : 1209 W 28Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Saint-Seine-l'Abbaye, Saulon-la-Chapelle, Selongey, SICODI, Sombernon, Vielverge ; syndicats d'adduction d'eau…
…Syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM) et syndicats d'adduction d'eau : budgets primitifs…
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Cote : 1208 W 23Période : 1960 - 1972Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plateau de Darois (ex-syndicat intercommunal d'adduction d'eau) (1963-1965),…
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Cote : 1209 W 27Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…syndicats de communes pour la gestion du personnel de la Côte-d'Or, syndicat mixte pour l'alimentation en eau…