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Cote : O 10Période : 1929 - 1973Extrait de la notice :
…Adduction d'eau : devis, abonnement (1973).…
…Service d'eau.…
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Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Eau…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Cote : H-dépôt 19 N156Période : 1853 - 1894Fonds : Hôtel-Dieu de Château-ThierryExtrait de la notice :
…Eau.…
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Cote : 2539 W 1-78Période : 1976 - 2008Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…au titre de la loi sur l'eau ; réunions de la mission et de la délégation interservices de l'eau.…
…Présentation du contenu Dossiers d'autorisations et de suivi concernant l'assainissement, les plans d'eau…
…, les forages, les aménagements de ports et de berges, la gestion de l'eau ; récépissés de déclaration…
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Cote : 2324 W 1-105Période : 1992 - 2004Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Loi sur l'eau (1992-2004).…
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Cote : 968 W 11643Période : 1941 - 1955Extrait de la notice :
…Réservoir d'eau (dossier SPB n°1839).…
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Cote : 968 W 12710Période : 1948 - 1956Extrait de la notice :
…Adduction d'eau (dossier SPB n°241).…
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Cote : 968 W 12895Période : 1944 - 1956Extrait de la notice :
…Adduction d'eau (dossier SPB n°773).…
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Cote : 968 W 5954Période : 1946 - 1960Extrait de la notice :
…Adduction d'eau (dossier SPB n°1670).…
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Cote : 968 W 6014Période : 1940 - 1961Extrait de la notice :
…Adduction d'eau (dossier SPB n°1697).…
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