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Date de modification : 7 juillet 2023Extrait de la notice :
…Eau…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Cote : 1 Fi 47Période : 1902Fonds : Cartes et plansExtrait de la notice :
…Plan des égouts, canalisations d'eau, rivières existantes et bouches d'incendie.…
…Plan des égouts, canalisations d'eau, rivières existantes et bouches d'incendie.…
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Description : Ce service déconcentré de l’État, se nommant alors direction départementale de l’agriculture, a été créé par un décret de 1965, à l’occasion de la réorganisation des services de l’État dans les départements. Il intègre les missions du génie rural, de la direction des services...Extrait de la notice :
…développement agricole et rural, l’aménagement rural et le développement local, la forêt et le bois, l’eau…
…développement agricole et rural, l’aménagement rural et le développement local, la forêt et le bois, l’eau…
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Date de modification : 24 janvier 2022Extrait de la notice :
…de jour comme de nuit à raison d’un trait toutes les trois heures, les hommes mettent le chalut à l’eau…
Lieu de conservation : Commune de Boulogne-Sur-Mer - Archives municipales -
Description : Les premières formes d’intercommunalité datent de la fin du XIXe siècle. C'est la loi du 22 mars 1890 qui rend pour la première fois possible la création de syndicats de communes. Ceux-ci ont le statut d'établissement public. Ils permettent à plusieurs communes de s'associer en...Extrait de la notice :
…souvent, le syndicat exerce ses compétences dans le domaine de la production et distribution d’eau…
…plus souvent, le syndicat exerce ses compétences dans le domaine de la production et distribution d’eau…
…Le transfert à ces EPCI à fiscalité propre de certaines compétences, par exemple la gestion de l'eau…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…cours d’eau…
…potable, registre des consommations, état des redevances des abonnés pour prise d’eau industrielle,…
…registre des embranchements. 1910-1965 1 O 318 Réservoir d’eau aux Prés Duhem pour approvisionner…
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Période : 1992Extrait de la notice :
…rapports d’intervention, décomptes définitifs, plans, études générales, analyses bactériologiques de l’eau…
…natation, réclamations des usagers, règlement intérieur, rapports d’incidents, état de la consommation d’eau…
…puis lycée Paul Hazard. 4 M 65-66 Reconstruction, dommages de guerre. 4 M 65 Travaux de mise hors d’eau…
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Période : 1789 - 1991Extrait de la notice :
…de puits, correspondance, instructions sur la stérilisation de l’eau, instructions générales sur la…
…squares et places publiques d'Armentières, plans d’éclairage de la voie publique, plan des points d’eau…
…caserne. 3 H 17 Acquisition, contrôle, entretien (échelle, fourgon, poteau d’incendie, puits, bouches d’eau…
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Description : Dans le cadre des mesures d’économie prises par le gouvernement Poincaré, par les décrets-lois des 6 et 26 septembre 1926, les conseils de préfecture disparurent au profit de conseils interdépartementaux de préfecture. Furent alors créés 22 conseils interdépartementaux.Ces...Extrait de la notice :
…En ce qui concerne la grande voirie (routes, chemin de fer, voie d’eau, télégraphe…), il avait compétence…
…En ce qui concerne la grande voirie (routes, chemin de fer, voie d’eau, télégraphe…), il avait compétence…
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Date de modification : 16 juin 2021Extrait de la notice :
…cinquantaine de documents, ce sont 150 ans d’histoire nautique sur la Vilaine qui se dessinent au fil de l’eau…
Lieu de conservation : Ville de Rennes - Archives municipales