Menu

Eau

Source :

data.culture.fr : eau

19 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Saint-Étienne de Furan. Propositions pour une redécouverte
    Date de modification : 7 juillet 2023
    Autorités indexées

    …Eau…

    Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales
  • Plan des égouts, canalisations d'eau, rivières existantes et bouches d'incendie.
    Cote : 1 Fi 47
    Période : 1902
    Fonds : Cartes et plans
    Extrait de la notice :

    …Plan des égouts, canalisations d'eau, rivières existantes et bouches d'incendie.…

  • Rame, rameurs, ramez. La société des régates rennaises, 1867-2017
    Date de modification : 16 juin 2021
    Extrait de la notice :

    …cinquantaine de documents, ce sont 150 ans d’histoire nautique sur la Vilaine qui se dessinent au fil de l’eau…

    Lieu de conservation : Ville de Rennes - Archives municipales
  • Une rivière, une ville. Saint-Étienne et le Furan
    Date de modification : 7 juillet 2023
    Extrait de la notice :

    …Gérer et partager l’eau deviennent les questions majeures… et conflictuelles.…

    Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales
  • [MODELE] Département. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt.
    Description : Ce service déconcentré de l’État, se nommant alors direction départementale de l’agriculture, a été créé par un décret de 1965, à l’occasion de la réorganisation des services de l’État dans les départements. Il intègre les missions du génie rural, de la direction des services...
    Extrait de la notice :

    …développement agricole et rural, l’aménagement rural et le développement local, la forêt et le bois, l’eau…

    …développement agricole et rural, l’aménagement rural et le développement local, la forêt et le bois, l’eau…

    …développement agricole et rural, l’aménagement rural et le développement local, la forêt et le bois, l’eau…

  • [MODELE] Syndicat de communes Dénomination (commune, département)
    Description : Les premières formes d’intercommunalité datent de la fin du XIXe siècle. C'est la loi du 22 mars 1890 qui rend pour la première fois possible la création de syndicats de communes. Ceux-ci ont le statut d'établissement public. Ils permettent à plusieurs communes de s'associer en...
    Extrait de la notice :

    …souvent, le syndicat exerce ses compétences dans le domaine de la production et distribution d’eau…

    …plus souvent, le syndicat exerce ses compétences dans le domaine de la production et distribution d’eau…

    …Le transfert à ces EPCI à fiscalité propre de certaines compétences, par exemple la gestion de l'eau…

  • [MODELE] France. Conseil interdépartemental de préfecture (département-département)
    Description : Dans le cadre des mesures d’économie prises par le gouvernement Poincaré, par les décrets-lois des 6 et 26 septembre 1926, les conseils de préfecture disparurent au profit de conseils interdépartementaux de préfecture. Furent alors créés 22 conseils interdépartementaux.Ces...
    Extrait de la notice :

    …En ce qui concerne la grande voirie (routes, chemin de fer, voie d’eau, télégraphe…), il avait compétence…

    …En ce qui concerne la grande voirie (routes, chemin de fer, voie d’eau, télégraphe…), il avait compétence…

    …En ce qui concerne la grande voirie (routes, chemin de fer, voie d’eau, télégraphe…), il avait compétence…

  • [MODELE] Département. Conseil de préfecture
    Description : Créé dans le contexte de la grande réforme consulaire de l'administration territoriale opérée par la loi du 28 pluviôse an VIII [17 février 1800], le conseil de préfecture institué dans chaque département répondait à la volonté du législateur d'améliorer l'efficacité de la...
    Extrait de la notice :

    …En ce qui concerne la grande voirie (routes, chemin de fer, voie d’eau, télégraphe…), il avait compétence…

    …En ce qui concerne la grande voirie (routes, chemin de fer, voie d’eau, télégraphe…), il avait compétence…

    …En ce qui concerne la grande voirie (routes, chemin de fer, voie d’eau, télégraphe…), il avait compétence…

  • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux
    Période : 1782 - 1993
    Extrait de la notice :

    …cours d’eau…

    …potable, registre des consommations, état des redevances des abonnés pour prise d’eau industrielle,…

    …registre des embranchements. 1910-1965 1 O 318 Réservoir d’eau aux Près Duhem pour approvisionner…

  • [MODELE] Département. Direction départementale de l’équipement et de l’agriculture
    Description : Les directions départementales de l'équipement (DDE) ont fusionnéavec les directions départementales de l'agriculture et de la forêt (DDAF) pour former les directions départementales de l'Équipement et de l'Agriculture (DDEA) dans le cadre de la révision générale des politiques...
    Extrait de la notice :

    …et le développement local avec notamment l'appui aux collectivités ;o la forêt et le bois ;o l'eau…

    …rural et le développement local avec notamment l'appui aux collectivités ;o la forêt et le bois ;o l'eau…

    …et le développement local avec notamment l'appui aux collectivités ;o la forêt et le bois ;o l'eau…

Liens