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Date de modification : 7 juillet 2023Extrait de la notice :
…Eau…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Cote : 1 Fi 47Période : 1902Fonds : Cartes et plansExtrait de la notice :
…Plan des égouts, canalisations d'eau, rivières existantes et bouches d'incendie.…
…Plan des égouts, canalisations d'eau, rivières existantes et bouches d'incendie.…
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Description : Ce service déconcentré de l’État, se nommant alors direction départementale de l’agriculture, a été créé par un décret de 1965, à l’occasion de la réorganisation des services de l’État dans les départements. Il intègre les missions du génie rural, de la direction des services...Extrait de la notice :
…développement agricole et rural, l’aménagement rural et le développement local, la forêt et le bois, l’eau…
…développement agricole et rural, l’aménagement rural et le développement local, la forêt et le bois, l’eau…
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Description : Les premières formes d’intercommunalité datent de la fin du XIXe siècle. C'est la loi du 22 mars 1890 qui rend pour la première fois possible la création de syndicats de communes. Ceux-ci ont le statut d'établissement public. Ils permettent à plusieurs communes de s'associer en...Extrait de la notice :
…souvent, le syndicat exerce ses compétences dans le domaine de la production et distribution d’eau…
…plus souvent, le syndicat exerce ses compétences dans le domaine de la production et distribution d’eau…
…Le transfert à ces EPCI à fiscalité propre de certaines compétences, par exemple la gestion de l'eau…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…cours d’eau…
…potable, registre des consommations, état des redevances des abonnés pour prise d’eau industrielle,…
…registre des embranchements. 1910-1965 1 O 318 Réservoir d’eau aux Prés Duhem pour approvisionner…
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Période : 1992Extrait de la notice :
…rapports d’intervention, décomptes définitifs, plans, études générales, analyses bactériologiques de l’eau…
…natation, réclamations des usagers, règlement intérieur, rapports d’incidents, état de la consommation d’eau…
…puis lycée Paul Hazard. 4 M 65-66 Reconstruction, dommages de guerre. 4 M 65 Travaux de mise hors d’eau…
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Période : 1789 - 1991Extrait de la notice :
…de puits, correspondance, instructions sur la stérilisation de l’eau, instructions générales sur la…
…squares et places publiques d'Armentières, plans d’éclairage de la voie publique, plan des points d’eau…
…caserne. 3 H 17 Acquisition, contrôle, entretien (échelle, fourgon, poteau d’incendie, puits, bouches d’eau…
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Description : Dans le cadre des mesures d’économie prises par le gouvernement Poincaré, par les décrets-lois des 6 et 26 septembre 1926, les conseils de préfecture disparurent au profit de conseils interdépartementaux de préfecture. Furent alors créés 22 conseils interdépartementaux.Ces...Extrait de la notice :
…En ce qui concerne la grande voirie (routes, chemin de fer, voie d’eau, télégraphe…), il avait compétence…
…En ce qui concerne la grande voirie (routes, chemin de fer, voie d’eau, télégraphe…), il avait compétence…
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Date de modification : 16 juin 2021Extrait de la notice :
…cinquantaine de documents, ce sont 150 ans d’histoire nautique sur la Vilaine qui se dessinent au fil de l’eau…
Lieu de conservation : Ville de Rennes - Archives municipales -
Description : Créé dans le contexte de la grande réforme consulaire de l'administration territoriale opérée par la loi du 28 pluviôse an VIII [17 février 1800], le conseil de préfecture institué dans chaque département répondait à la volonté du législateur d'améliorer l'efficacité de la...Extrait de la notice :
…En ce qui concerne la grande voirie (routes, chemin de fer, voie d’eau, télégraphe…), il avait compétence…
…En ce qui concerne la grande voirie (routes, chemin de fer, voie d’eau, télégraphe…), il avait compétence…
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Date de modification : 7 juillet 2023Extrait de la notice :
…Gérer et partager l’eau deviennent les questions majeures… et conflictuelles.…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…plans, avenants, certificats de paiement, ordres de service. 1965-1973 1 T 17 Alimentation et rejet d’eau…
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Description : Les directions départementales de l'équipement (DDE) ont fusionnéavec les directions départementales de l'agriculture et de la forêt (DDAF) pour former les directions départementales de l'Équipement et de l'Agriculture (DDEA) dans le cadre de la révision générale des politiques...Extrait de la notice :
…et le développement local avec notamment l'appui aux collectivités ;o la forêt et le bois ;o l'eau…
…rural et le développement local avec notamment l'appui aux collectivités ;o la forêt et le bois ;o l'eau…
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Description : Les premières formes d’intercommunalité datent de la fin du XIXe siècle. La loi du 22 mars 1890 rend en effet possible la création de syndicats de communes. Les districts urbains sont ensuite créés par ordonnance en 1959, mais rencontrent un succès limité. Enfin, les premières...Extrait de la notice :
…des inondations (à compter du 1er janvier 2018)- Assainissement (à compter du 1er janvier 2020)- Eau…
…Création et gestion des maisons de services publics- Assainissement (jusqu’au 1er janvier 2020)- Eau…
…Création et gestion des maisons de services publics- Assainissement (jusqu’au 1er janvier 2020)- Eau…
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Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau…
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Période : 1841 - 2011Extrait de la notice :
…pur sucre 102 S 1711 Lait sec écrémé Casino. « Casino, c 'est d'abord une grande marque » 102 S 1712 Eau…
…Pâtes aux oeufs Casino 102 S 1741 Yaourt nature Casino 102 S 1742 Yaourt aux fruits Casino 102 S 1743 Eau…
…Tahiti, collectionnez les images contenues dans les chocolats Casino » Quinzaine des chocolats Casino Eau…
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Description : Les premières formes d’intercommunalité datent de la fin du XIXe siècle. La loi du 22 mars 1890 rend en effet possible la création de syndicats de communes. Les districts urbains sont ensuite créés par ordonnance en 1959, mais rencontrent un succès limité. Enfin, les premières...Extrait de la notice :
…politique de la ville.D'autres sont optionnelles (trois à choisir parmi : voirie, assainissement, eau…
…politique de la ville.D'autres sont optionnelles (trois à choisir parmi : voirie, assainissement, eau…
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Période : 1790 - 1997Extrait de la notice :
…Nord et du Pas-de-Calais Matinée récréative de Noël pour les enfants des demandeurs d’emploi Mise en eau…
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Description : 1- L'héritage révolutionnaire (1789-1800) Les communes actuelles sont nées lors de la Révolution française. La loi du 14 décembre 1789 organise ainsi pour la première fois l'administration communale de manière uniforme : l'ensemble des bourgs, villes et villages se transforment...Extrait de la notice :
….- la gestion de l'eau et de l'assainissement, la collecte et le traitement des déchets ménagers…
…aquatiques et la prévention contre les inondations (GEMAPI) à compter du 1er janvier 2018.- la gestion de l'eau…
