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Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Eau…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Cote : 20080048/17-20080048/20Période : 1969 - 1993Extrait de la notice :
…Traitement de l’eau, assainissement…
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Cote : 20030457/21Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…: réunion interministérielle du 17/10/20 - Convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau…
…Installation de l'instance nationale d'évaluation de la politique de préservation de la ressource en eau…
…transfrontières et des lacs internationaux ( Budapest, 21-23 septembre 1998 ) : négociation du protocole eau…
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Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…Eau…
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Cote : 19840345/3Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…de l'eau, 1980.…
…Dossier sur l'eau de Versailles, mai 1979-juin 1980 : dossiers sur le cahier des charges de l'affermage…
…Eau…
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Cote : 20030457/12-20030457/50Période : 1997 - 2002Extrait de la notice :
…EAU…
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Cote : 19940191/62-19940191/94Période : 1951 - 1993Extrait de la notice :
…L'eau :…
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Cote : 19960334/4-19960334/27Période : 1985 - 1995Extrait de la notice :
…Eau.…
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Cote : DD 26-27Période : 1601 - 1788Extrait de la notice :
…Eau…
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Cote : 19960309/6Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Tarifs de l'eau, 1973 Vente de l'eau, 1986 Prix de vente de l'eau, 1978 Prix de l'eau et de l'assainissement…
…, 1984 Blocage des prix de l'eau et de l'assainissement, 1982…
…Prix de l'eau…