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Date de modification : 21 novembre 2022Extrait de la notice :
…Moulins et machines au fil de l’eau.…
…Les jeunes générations savent-elles à quel point l’utilisation de l’eau était généralisée dans l’industrie…
…Grâce aux enquêtes réalisées dans le cadre du projet Moulins et machines au fil de l’eau, treize classes…
Lieu de conservation : Archives départementales des Vosges -
Date de modification : 26 octobre 2021Extrait de la notice :
…L’eau. Cadre naturel, art et histoire, vie quotidienne…
…Ce thème de l’eau pouvait être décliné selon le cadre naturel, l’art et l’histoire, la vie quotidienne…
Lieu de conservation : Archives départementales des Vosges -
Cote : 20080048/17-20080048/20Période : 1969 - 1993Extrait de la notice :
…Traitement de l’eau, assainissement…
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Cote : 20030457/21Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…: réunion interministérielle du 17/10/20 - Convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau…
…Installation de l'instance nationale d'évaluation de la politique de préservation de la ressource en eau…
…transfrontières et des lacs internationaux ( Budapest, 21-23 septembre 1998 ) : négociation du protocole eau…
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Cote : 374 J 2258Période : 1997 - 1997Fonds : Fonds Jean-Paul MarchalExtrait de la notice :
…[Eau].…
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Cote : 19840345/3Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…de l'eau, 1980.…
…Dossier sur l'eau de Versailles, mai 1979-juin 1980 : dossiers sur le cahier des charges de l'affermage…
…Eau…
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Cote : 20030457/12-20030457/50Période : 1997 - 2002Extrait de la notice :
…EAU…
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Cote : 19940191/62-19940191/94Période : 1951 - 1993Extrait de la notice :
…L'eau :…
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Cote : 19960334/4-19960334/27Période : 1985 - 1995Extrait de la notice :
…Eau.…
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Cote : 19960309/6Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Tarifs de l'eau, 1973 Vente de l'eau, 1986 Prix de vente de l'eau, 1978 Prix de l'eau et de l'assainissement…
…, 1984 Blocage des prix de l'eau et de l'assainissement, 1982…
…Prix de l'eau…
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Cote : 19960334/11Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
…services publics d'eau et d'assainissement et sur le suivi national du prix de l'eau, 10/93-01/95…
…par bassins hydrographique de l'office international de l'eau, 09/9' Prix de l'eau, 93-95 : brochure…
…" l'eau et vous ". 03/94. notes, coupures de presse et correspondance sur l'équilibre des budgets des…
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Cote : 19960334/12Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Eau potable, 94-95 : notes et correspondance sur les projets de décrets relatifs aux eaux destinées…
…l'environnement et la mise en place de l'action 21 de la CNUED, 03/94. rapport sur l'alimentation en eau…
…à la consommation humaine, aux normes pour l'eau potable, 01/94-03/95. programme d'action de la conférence…
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Cote : 20030457/19Période : 1998 - 2001Extrait de la notice :
…- Services d'eau et d'assainissement - Réflexions sur la légitimité de la tarification de l'eau - Rapport…
…(décembre 1999) - Evaluation de la réglementation du comptage individuel de l'eau…
…du Haut conseil du secteur public : Quelle régulation pour l'eau et les services urbains ?…
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Cote : 20050529/1-20050529/10Période : 1975 - 2003Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-6 : réseau national des données de l’eau : comptes rendus de groupe de travail, études…
…Mise en place et suivi du réseau national des données sur l’eau (RNDE).…
…Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau.…
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Cote : 19960334/10Période : 1991 - 1994Extrait de la notice :
…Solidarité Eau, 91-93 : dossier sur la table ronde à Sophia-Antipolis sur l'eau et la santé dans les…
…du programme Solidarité Eau, n° 12-14, 02/93-06/93. cahier sur les périmètres irrigués dans la vallée…
…du fleuve Sénégal pour le programme Solidarité Eau n°6, 11/92. rapport des journées internationales…
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Cote : 19960309/10Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…de l'eau, 1990 régie des eaux, 1980 circulaire assainissement service d'eau…
…Comité central d'enquête pour le rendement, 1983 Politique de l'eau, 1982 le droit de l'eau choix des…
…modes de gestion du service d'eau "de la police et de la gestion des eaux", 1985 préparation des assises…
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Cote : 19960309/11Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…en Saosnois, prix et qualité de l'eau, 1982 Facturation eau, 1982 Commune de Reu, distribution d'eau…
…de Montreuil-Le-Henri : condition de la facturation d'eau potable, 1982 Facture d'eau commune de Griesbach…
…Monvoisin, 1982 Desserte en eau commune de Beaumon, 1982 Facturation d'eau potable : Laon, 1982 Commune…
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Cote : 37 J 35Période : 1956 - 1962Extrait de la notice :
…. – Projet d’amélioration du réseau d’eau : plans.…
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Cote : 19960309/13Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…Mission eau : communication du ministre de l'Environnement sur l'eau…
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Cote : 19960334/1-19960334/61Période : 1983 - 1995Extrait de la notice :
…Art 4-27 : Eau : Comité national de l’eau, agences de l’eau, distribution d’eau, eaux de baignade, association…
…paysages, parcs nationaux et naturels régionaux, 1992-1995 Art 38-61 : Dossiers sur les thèmes de l’eau…