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Période : 1790 - 1948Extrait de la notice :
…; Relations avec les paroisses et congrégations : requêtes, décision du Département, correspondance.…
…pour la chapelle d’Houplines ; Paiement des pensionnaires ecclésiastiques : états nominatifs, correspondance…
…et de séquestre des biens des églises, état de situation de propriété des édifices du culte, correspondance…
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Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…délibérations de 1795 à 1995, les dossiers de séances, les arrêtés du maire, les discours et la correspondance…
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Date de modification : 19 août 2021Extrait de la notice :
…L'image du montagnard catalan à travers la correspondance des représentants de Louis XIV [par Alain AYATS…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ariège -
Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…Zone industrielle. 1T8 Création : correspondance, plan de situation, évaluation des terrains, rapport…
…T 10-11 Expropriation. 1963-1964 1 T 10 Dossiers individuels : mémoires, minutes du greffe, correspondance…
…Projets : plans, rapports et conclusions d’enquêtes, étude critique de la chambre de commerce, correspondance…
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Période : 1790 - 1997Extrait de la notice :
…avec les entreprises, procès-verbaux. 1955 Instructions, propagande électorale, correspondance avec…
…, délibérations. 1900-1979 2 K 11 Primes et indemnités. - Mise en place, calcul : correspondance,…
…. 2 K 158-160 Sanctions disciplinaires : arrêtés, procès-verbal, correspondance, presse. 1930-1995…
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Période : 1788 - 1991Extrait de la notice :
…Bascule publique, poids et mesures (1792-1799). - Nomination de mesureur, jaugeur, peseur : correspondance…
…liste des contribuables, comptes de gestion du receveur, circulaire préfectorale,instructions, correspondance…
…matériel, organisation des contrôles : livret règlement, liste des commerçants et entreprises, correspondance…
