Correspondance

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  • Date de modification : 27 septembre 2021
    Extrait de la notice :

    Correspondance

    Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ariège
  • Période : 1789 - 1991
    Extrait de la notice :

    …: circulaire, correspondance (1920, 1933-1939).…

    …, correspondance.…

    …Paiement des indemnités : circulaires, correspondance.…

  • Période : 1781 - 2001
    Extrait de la notice :

    …An IX (1800)1880 1I4 Poste de police. - Gestion du personnel : fiche nominative, fiche de reclassement, correspondance, suspension de fonction, copie…

    …An II (1793)An VIII (1799) 1 I 13 Douane. - Relation avec l’administration municipale : requête, arrêté, correspondance. 1792-1793 1 I 14 Fraude à…

    …, liste de malade, correspondance, note. 1914-1954 1 I 68 Chien errant. - Protection, contrôle : correspondance, prix, délibération, convention, requête…

  • Période : 1607 - 1996
    Extrait de la notice :

    …, acte de vente. 1607-An VII 1N2 Propriétés communales. - Acquisition, vente : état des biens communaux, contestation de propriété, correspondance,…

    …déclaration des biens. 1790-An VIII 1N3 Propriétés communales. - Acquisition, vente, aliénation, échange : relevé des arrentements, correspondance,…

    …, état des frais. 1920-1921 1N8 Terrains communaux, passages. - Propositions d’achat par des particuliers : correspondance, plan, estimation. 1920-…

  • Période : 1992
    Extrait de la notice :

    …Prunières, devis, demandes de subventions, rapport, règlement de la caserne, correspondance, factures. 1955-1964 1 M 21 Devis descriptif estimatif par…

    …; Gestion : statuts de la société des bains et lavoirs, délibérations, contrats de concession, correspondance, état des lieux du bâtiment, cahier des…

    …Statues 1 M 52 Souscription pour l’érection de divers monuments et statues (Armentières et hors Armentières) : listes de souscripteurs, correspondance

  • Période : 1782 - 1993
    Extrait de la notice :

    …. - Demandes de modifications à la préfecture : correspondance. 1807-1869 1O8 Alignement. - Demande d’approbation à la préfecture : correspondance,…

    …plan, arrêté, délibération. 1928-1929 1 O 9-11 Alignement. - Modifications, demandes d’autorisations de travaux : correspondance, permission de voirie…

    …Entretien, modification d’alignement, classement de voirie : correspondance, délibération, instruction, carte, rapport, projet de remaniement, constat…

  • Période : 1790 - 1996
    Extrait de la notice :

    …. - Organisation, gestion du matériel et des locaux, gestion du personnel : nominations du personnel, arrêtés, correspondance, questionnaires d’enquête…

    …. 1923-1981 1R3 Enseignement public et privé. - Effectifs des élèves : statistiques, correspondance. 1954-1996 Instruction maternelle et primaire…

    …Relations avec la ville, suivi des élèves : coupures de presse, affiches, correspondance, demandes de bourses, délibérations, plans d’étude. 1873-1876…

  • Période : 1714 - 1990
    Extrait de la notice :

    …; Brevets d’inventions par des fabricants d’Armentières : correspondance ; Accidents dans les manufactures : relevé, correspondance ; Organisation de…

    …, procèsverbaux de l’assemblée des actionnaires, correspondance ; Relations avec les industriels d’Armentières : correspondance.…

    …Comice agricole : correspondance, affiches. Dommages aux récoltes : correspondances, état de situation du drainage des terrains (Près du Hem).…

  • Période : 1790 - 1998
    Extrait de la notice :

    …. - Contrôle : correspondance, rapports, arrêtés. 1953-1981 1 L 182 Trésor public, perception municipale. - Fonctionnement, relations avec la commune…

    …d’emprunt 1972-1991 2L5 Emprunts : délibérations, pièces justificatives, contrat de prêt, correspondance, tableaux d’amortissement d’emprunt. 1930…

    …, tableau de statistiques. 1829-1849 2 L 15 Octroi. - Perception : état des produits de l’octroi, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance

  • Période : 1751 - 1998
    Extrait de la notice :

    …. - Administration : inventaire général des biens (1855), attestation de legs, correspondance, justificatifs des comptes, copies de délibérations.…

    …Secours d’urgence 1Q2 Inondations. - Aide aux sinistrés : correspondance. 1841-1910 1Q3 Évènements calamiteux, solidarité armentièroise. - Organisation…

    …, coordination : liste des membres, compte-rendu de réunions, correspondance, subventions, livrets de comptes, comité cantonal de soutien aux réfugiés…

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