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Date de modification : 27 septembre 2021Autorités indexées
…Correspondance…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ariège -
Période : 1789 - 1991Extrait de la notice :
…Instruction : correspondance.…
…Correspondance avec la Kommandantur.…
…Demandes d’indemnisation : correspondance.…
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Période : 1781 - 2001Extrait de la notice :
…Jury. - Formation : liste, correspondance, bulletin individuel.…
…. 1792-1793 1 I 14 Fraude à la douane : statistique, correspondance, délibération. 1844-1871 1 I…
…. - Organisation : rapport, correspondance, ordonnance, arrêté, délibération, demande de renseignement…
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Période : 1607 - 1996Extrait de la notice :
…Acquisition : plan, correspondance, acte de vente, délibération, état parcellaire, estimation, registre…
…la construction des ensembles immobiliers et lotissements 1N1 Vente de terrains et maisons : correspondance…
…Propriétés communales. - Acquisition, vente, aliénation, échange : relevé des arrentements, correspondance…
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Période : 1992Extrait de la notice :
…(1920-1934) ; Achat d’une civière pour blessés : factures, correspondance (1924).…
…Prunières, devis, demandes de subventions, rapport, règlement de la caserne, correspondance, factures…
…. 1920-1935 4M4 Entretien, construction d’un préau : devis, correspondance, rapport d’architecte,…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…. - Demandes de modifications à la préfecture : correspondance. 1807-1869 1O8 Alignement. - Demande…
…Entretien, modification d’alignement, classement de voirie : correspondance, délibération, instruction…
…. - Construction, entretien : correspondance, instructions, relevé de travaux, arrêté, procès-verbal…
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Période : 1790 - 1996Extrait de la notice :
…S’y trouve une correspondance échangée entre M. Haesebroeck et M.…
…. 1923-1981 1R3 Enseignement public et privé. - Effectifs des élèves : statistiques, correspondance…
…Relations avec la ville, suivi des élèves : coupures de presse, affiches, correspondance, demandes de…
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Période : 1714 - 1990Extrait de la notice :
…Plantation de tabac : recensement, correspondance, mémoire. Braconnage : correspondance.…
…: relevé, correspondance ; Organisation de concours industriels : documentation, affiche, correspondance…
…Comice agricole : correspondance, affiches.…
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Période : 1790 - 1998Extrait de la notice :
…. - Contrôle : correspondance, rapports, arrêtés. 1953-1981 1 L 182 Trésor public, perception municipale…
…préfecture. 1812-1828 2 L 14 Octroi. - Perception : bordereaux des recettes et dépenses, correspondance…
…à Bon Marché, tableaux d’amortissement d’emprunt. 1886-1926 2L2 Emprunts : délibérations, correspondance…
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Période : 1751 - 1998Extrait de la notice :
…Secours d’urgence 1Q2 Inondations. - Aide aux sinistrés : correspondance. 1841-1910 1Q3 Évènements…
…Administration : actes administratifs de placement, liste des effectifs, correspondance. 3 Q 6-9 Asile…
…. - Administration : inventaire général des biens (1855), attestation de legs, correspondance, justificatifs…
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Période : 1790 - 1948Extrait de la notice :
…; Relations avec les paroisses et congrégations : requêtes, décision du Département, correspondance.…
…pour la chapelle d’Houplines ; Paiement des pensionnaires ecclésiastiques : états nominatifs, correspondance…
…et de séquestre des biens des églises, état de situation de propriété des édifices du culte, correspondance…
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Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…délibérations de 1795 à 1995, les dossiers de séances, les arrêtés du maire, les discours et la correspondance…
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Date de modification : 19 août 2021Extrait de la notice :
…L'image du montagnard catalan à travers la correspondance des représentants de Louis XIV [par Alain AYATS…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ariège -
Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…Zone industrielle. 1T8 Création : correspondance, plan de situation, évaluation des terrains, rapport…
…T 10-11 Expropriation. 1963-1964 1 T 10 Dossiers individuels : mémoires, minutes du greffe, correspondance…
…Projets : plans, rapports et conclusions d’enquêtes, étude critique de la chambre de commerce, correspondance…
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Période : 1790 - 1997Extrait de la notice :
…avec les entreprises, procès-verbaux. 1955 Instructions, propagande électorale, correspondance avec…
…, délibérations. 1900-1979 2 K 11 Primes et indemnités. - Mise en place, calcul : correspondance,…
…. 2 K 158-160 Sanctions disciplinaires : arrêtés, procès-verbal, correspondance, presse. 1930-1995…
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Période : 1788 - 1991Extrait de la notice :
…Bascule publique, poids et mesures (1792-1799). - Nomination de mesureur, jaugeur, peseur : correspondance…
…liste des contribuables, comptes de gestion du receveur, circulaire préfectorale,instructions, correspondance…
…matériel, organisation des contrôles : livret règlement, liste des commerçants et entreprises, correspondance…