Correspondance

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  • Date de modification : 27 septembre 2021
    Extrait de la notice :

    Correspondance

    Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ariège
  • Période : 1789 - 1991
    Extrait de la notice :

    …: circulaire, correspondance (1920, 1933-1939).…

    …, correspondance.…

    …Paiement des indemnités : circulaires, correspondance.…

  • Période : 1781 - 2001
    Extrait de la notice :

    …An IX (1800)1880 1I4 Poste de police. - Gestion du personnel : fiche nominative, fiche de reclassement, correspondance, suspension de fonction, copie…

    …An II (1793)An VIII (1799) 1 I 13 Douane. - Relation avec l’administration municipale : requête, arrêté, correspondance. 1792-1793 1 I 14 Fraude à…

    …, liste de malade, correspondance, note. 1914-1954 1 I 68 Chien errant. - Protection, contrôle : correspondance, prix, délibération, convention, requête…

  • Période : 1607 - 1996
    Extrait de la notice :

    …, acte de vente. 1607-An VII 1N2 Propriétés communales. - Acquisition, vente : état des biens communaux, contestation de propriété, correspondance,…

    …déclaration des biens. 1790-An VIII 1N3 Propriétés communales. - Acquisition, vente, aliénation, échange : relevé des arrentements, correspondance,…

    …, état des frais. 1920-1921 1N8 Terrains communaux, passages. - Propositions d’achat par des particuliers : correspondance, plan, estimation. 1920-…

  • Période : 1992
    Extrait de la notice :

    …Prunières, devis, demandes de subventions, rapport, règlement de la caserne, correspondance, factures. 1955-1964 1 M 21 Devis descriptif estimatif par…

    …; Gestion : statuts de la société des bains et lavoirs, délibérations, contrats de concession, correspondance, état des lieux du bâtiment, cahier des…

    …Statues 1 M 52 Souscription pour l’érection de divers monuments et statues (Armentières et hors Armentières) : listes de souscripteurs, correspondance

  • Période : 1782 - 1993
    Extrait de la notice :

    …. - Demandes de modifications à la préfecture : correspondance. 1807-1869 1O8 Alignement. - Demande d’approbation à la préfecture : correspondance,…

    …plan, arrêté, délibération. 1928-1929 1 O 9-11 Alignement. - Modifications, demandes d’autorisations de travaux : correspondance, permission de voirie…

    …Entretien, modification d’alignement, classement de voirie : correspondance, délibération, instruction, carte, rapport, projet de remaniement, constat…

  • Période : 1790 - 1996
    Extrait de la notice :

    …. - Organisation, gestion du matériel et des locaux, gestion du personnel : nominations du personnel, arrêtés, correspondance, questionnaires d’enquête…

    …. 1923-1981 1R3 Enseignement public et privé. - Effectifs des élèves : statistiques, correspondance. 1954-1996 Instruction maternelle et primaire…

    …Relations avec la ville, suivi des élèves : coupures de presse, affiches, correspondance, demandes de bourses, délibérations, plans d’étude. 1873-1876…

  • Période : 1714 - 1990
    Extrait de la notice :

    …; Brevets d’inventions par des fabricants d’Armentières : correspondance ; Accidents dans les manufactures : relevé, correspondance ; Organisation de…

    …, procèsverbaux de l’assemblée des actionnaires, correspondance ; Relations avec les industriels d’Armentières : correspondance.…

    …Comice agricole : correspondance, affiches. Dommages aux récoltes : correspondances, état de situation du drainage des terrains (Près du Hem).…

  • Période : 1790 - 1998
    Extrait de la notice :

    …. - Contrôle : correspondance, rapports, arrêtés. 1953-1981 1 L 182 Trésor public, perception municipale. - Fonctionnement, relations avec la commune…

    …d’emprunt 1972-1991 2L5 Emprunts : délibérations, pièces justificatives, contrat de prêt, correspondance, tableaux d’amortissement d’emprunt. 1930…

    …, tableau de statistiques. 1829-1849 2 L 15 Octroi. - Perception : état des produits de l’octroi, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance

  • Période : 1751 - 1998
    Extrait de la notice :

    …. - Administration : inventaire général des biens (1855), attestation de legs, correspondance, justificatifs des comptes, copies de délibérations.…

    …Secours d’urgence 1Q2 Inondations. - Aide aux sinistrés : correspondance. 1841-1910 1Q3 Évènements calamiteux, solidarité armentièroise. - Organisation…

    …, coordination : liste des membres, compte-rendu de réunions, correspondance, subventions, livrets de comptes, comité cantonal de soutien aux réfugiés…

  • Période : 1790 - 1948
    Extrait de la notice :

    …inventaires des biens meubles et immeubles par communautés religieuses. 1790-An VIII 1P2 Surveillance et contrôle par le Département : instruction, correspondance

    …, règlement provisoire pour la chapelle d’Houplines ; Paiement des pensionnaires ecclésiastiques : états nominatifs, correspondance ; Relations avec les…

    …paroisses et congrégations : requêtes, décision du Département, correspondance. 1791-An VIII 1P3 Relations entre les fabriques et l’administration communale…

  • Période : 1744 - 1995
    Extrait de la notice :

    …On y trouve les registres des délibérations de 1795 à 1995, les dossiers de séances, les arrêtés du maire, les discours et la correspondance publique (…

    …Il s’agit de la correspondance entretenue par les différents maires d’Armentières avec les habitants et avec la préfecture du Nord.…

    …D’autres types de correspondances se glissent dans ces courriers et notamment la correspondance privée du maire Henri Chas pendant et peu après la Première…

  • Date de modification : 19 août 2021
    Extrait de la notice :

    …L'image du montagnard catalan à travers la correspondance des représentants de Louis XIV [par Alain AYATS] Saint Isidore face à saint Gaudérique en Roussillon…

    …L'image du montagnard catalan à travers la correspondance des représentants de Louis XIV [par Alain AYATS] Saint Isidore face à saint Gaudérique en Roussillon…

    Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ariège
  • Période : 1806 - 1994
    Extrait de la notice :

    …. - Projets : plans, rapports et conclusions d’enquêtes, étude critique de la chambre de commerce, correspondance, comptes rendus de la commission d’étude…

    …T 2-7 Plan d’occupation des sols, schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme. - Établissement, modification, révision : enquête publique, plans, correspondance

    …Zone industrielle. 1T8 Création : correspondance, plan de situation, évaluation des terrains, rapport du comité d’expansion de la région d’Armentières…

  • Période : 1790 - 1997
    Extrait de la notice :

    …avec les entreprises, cartes d’électeurs, relevé nominatif des électeurs, guide électoral, procès-verbaux. 1947 Instructions, correspondance avec les…

    …entreprises, liste électorale, relevé nominatif des électeurs, procès-verbaux. 1950 Instructions, propagande électorale, correspondance avec les entreprises…

    …, délibérations. 1985-1992 2 K 15 Obligations civiles et militaires des agents : correspondance préfectorale, listes actualisées des agents placés de…

  • Période : 1788 - 1991
    Extrait de la notice :

    …foncière, denrées, alcool, patriotique : liste des contribuables, compte de gestion du receveur, emprunt forcé, circulaire préfectorale, délibérations, correspondance

    …. 1788-1798 2G2 Contributions révolutionnaires : liste des contribuables, comptes de gestion du receveur, circulaire préfectorale,instructions, correspondance

    …aménagement et extension du réseau téléphonique : délibérations, arrêté, plan itinéraire des lignes téléphoniques et télégraphiques, plans du réseau, correspondance

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