Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Débit de boissons

Source :

data.culture.fr : débit de boissons

Voir aussi :

Bar [948] ; Café [2769]

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Albert. Demande d'indemnisation des dommages de guerre : dossier Calais-Gérard (ancien café de France et maisons d'habitation)

Cote : 10R51

Période : 1920 - 1921

Fonds : Dossiers de demande d'indemnisation des dommages de guerre (10R)
Albert. Demande d'indemnisation des dommages de guerre : dossier Caron (Succession)

Cote : 10R51

Période : 1920 - 1922

Fonds : Dossiers de demande d'indemnisation des dommages de guerre (10R)
2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

Cote : 2 Z

Période : 1800 - 1940

Fonds : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds
Police.

Cote : 4 M

Période : 1800 - 1940

Fonds : Série M - Administration générale et économie : état de la série d'archives
N° 30 à 59. Goncourt : aménagement de locaux commerciaux (20.08.1946).

Cote : 841 W 2/59

Période : 1946 - 1946

Fonds : 841 W - Dossiers d'urbanisme
Police administrative

Cote : 422 W 440-444, 450

Période : 1921 - 1955

Fonds : 422 W - Administration générale et réglementation
Associations

Cote : 422 W 441-444

Période : 1934 - 1955

Fonds : 422 W - Administration générale et réglementation
Sociétés anciennes. Dossiers n° 1 à 200.

Cote : 422 W 441

Fonds : 422 W - Administration générale et réglementation
Sociétés anciennes. Dossiers n° 201 à 400.

Cote : 422 W 442

Fonds : 422 W - Administration générale et réglementation
Sociétés anciennes. Dossiers n° 401 à 605.

Cote : 422 W 443

Fonds : 422 W - Administration générale et réglementation

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