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Référence : DGPA/SIAF/2023/010Statut du texte : en vigueurDate de signature : 13/02/2024Date de signature ou de publication : 13/02/2024Extrait de la notice :
…– V1.0 1.5 Identification des fonctions liées Instrument de l’aménagement du territoire, la délivrance des autorisations d’urbanisme découle de la planification…
…territoriale et de la planification urbaine, et notamment, le schéma de cohérence territoriale (SCOT), le plan local d'urbanisme (PLU), la carte communale…
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Référence : DGPA/SIAF/2023/001Nature : ConventionStatut du texte : en vigueurDate de signature : 01/03/2023Extrait de la notice :
…après clôture des tickets de . traitement Utilité ° 5ans après Programmation du décommissionnement : Suivi administratif relatif au marché public, planification…
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Date de modification : 4 janvier 2023Extrait de la notice :
…La Délégation générale à l’Équipement national, instituée par la loi du 23 février 1941, se voit confier la planification des travaux d’urbanisme et le…
…La Délégation générale à l’Équipement national, instituée par la loi du 23 février 1941, se voit confier la planification des travaux d’urbanisme et le…
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Référence : DGPA/SIAF/2022/010Statut du texte : en vigueurDate de signature : 23/11/2022Date de signature ou de publication : 28/11/2022Extrait de la notice :
…Outil de planification des activités liées aux enquêtes.…
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Référence : DGPA/SIAF/2022/009Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature : 18/11/2022Date de signature ou de publication : 25/11/2022Extrait de la notice :
…Les SRAF mettent en place, par région, la planification, la coordination et le contrôle des actions forestières, 29 Décret n° 2015-369 du 30 mars 2015…
…Ces directives élaborées par l’ONF définissent : Les principes directeurs généraux de planification forestière et de gestion de la forêt domaniale…
…Versement Versement à chaque échelon 1.14_2 Dossiers de prévention des risques (liste des correspondants crise, composition des cellules de crise, planification…
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Date de modification : 28 janvier 2022Extrait de la notice :
…Ces 100 mesures constituaient un premier essai d’agrégation d’instruments d’action publique, d’expérimentations locales et de planification.…
…Ces 100 mesures constituaient un premier essai d’agrégation d’instruments d’action publique, d’expérimentations locales et de planification.…
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Date de modification : 22 juin 2021Extrait de la notice :
…Document de visualisation et de prestige, cadeau officiel parfois, la carte devient peu à peu un outil de contrôle du territoire et de planification dans…
…Document de visualisation et de prestige, cadeau officiel parfois, la carte devient peu à peu un outil de contrôle du territoire et de planification dans…
Lieu de conservation : Archives départementales de Charente-Maritime -
Dates : 29 mai 2019Description : Le bureau de l’organisation et de la qualité de vie au travail succède au bureau de la santé, de la sécurité et de la qualité de vie au travail, créé par l’arrêté du 30 juin 2015 fixant l’organisation en bureaux de la direction de l’administration pénitentiaire et rattaché à la...Extrait de la notice :
…Il définit les normes d’organisation des services et des cycles de travail et veille au développement des compétences en matière d’organisation et de planification…
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Cote : 3148W/46Période : 2018 - 2018Extrait de la notice :
…DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE DOURDAN…
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Cote : AB/XXVIII/1700Période : 2018 - 2018Extrait de la notice :
…Construire, moderniser, améliorer : planification, construction routière et autoroutière en France de 1900 à 1974.…
…Construire, moderniser, améliorer : planification, construction routière et autoroutière en France de 1900 à 1974.…