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Cote : 1679W 1-1679W5Extrait de la notice :
…PRISE D'EAU…
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Cote : 1 L 972-990Extrait de la notice :
…prise d'eau…
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Service hydraulique, associations syndicales autorisées et mise en valeur des landes 1778-1940 (7 S)
Période : 1778 - 1940Extrait de la notice :…prise d'eau…
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Cote : 19840241/1-19840241/28Période : 1895 - 1982Extrait de la notice :
…Autorisations de prise d’eau pour hydroélectricité et irrigation, autorisations de déversements dans les cours d’eau, 1907-1963 Art 14-18 (VN 1043 à VN…
…Autorisations de prise d’eau pour hydroélectricité et irrigation, autorisations de déversements dans les cours d’eau, 1907-1963 Art 14-18 (VN 1043 à VN…
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Cote : 19910848/1-19910848/31Période : 1938 - 1981Extrait de la notice :
…constitution, les statuts, la comptabilité et les contentieux et d'autre part des dossiers techniques : aménagement de la région par des canaux d'irrigation, prise…
…d'eau au Rhône, travaux de contructions de barrages, alimentation en eau potable du littoral méditerranéen et de grandes villes.…
…constitution, les statuts, la comptabilité et les contentieux et d'autre part des dossiers techniques : aménagement de la région par des canaux d'irrigation, prise…
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Cote : F/14/10912/11Période : 1811 - 1811Extrait de la notice :
…La mention, dans la séance du 12 juin 1811, d'un sieur Cockerill qui demande une autorisation de prise d'eau pour la création d'un atelier mécanique.…
…La mention, dans la séance du 12 juin 1811, d'un sieur Cockerill qui demande une autorisation de prise d'eau pour la création d'un atelier mécanique.…
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Cote : 7 S 1-1820Période : 1793 - 1953Extrait de la notice :
…Aucun barrage destiné à l'établissement d'une prise d'eau d'un moulin ou nécessaire pour l'irrigation ne peut être entrepris dans un cours d'eau non navigable…
…Aucun barrage destiné à l'établissement d'une prise d'eau d'un moulin ou nécessaire pour l'irrigation ne peut être entrepris dans un cours d'eau non navigable…
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Extrait de la notice :
…contre Victor Convert, mis en demeure d'effectuer les travaux prévus dans le règlement, 1856-1864 Procès-verbal de visite de l'administration sur une prise…
…d'eau effectuée en amont de Crève-Cœur par Renaud Daly, blanchisseur, 24 août 1865 Plan en couleur d'un empellement à cinq vannes à construire, n.d.…
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Cote : 5 F 1-1352Période : 1697 - 1938Extrait de la notice :
…Beaucaire (canaux des étangs, de Sylveréal, du Bourgidou, de la Radelle, de Capette, du Rhône à Sète, d'Alès à la mer), ainsi que la création d'une nouvelle prise…
…d'eau sur le Rhône en 1895-1897 et les réparations d'écluses.…
…Beaucaire (canaux des étangs, de Sylveréal, du Bourgidou, de la Radelle, de Capette, du Rhône à Sète, d'Alès à la mer), ainsi que la création d'une nouvelle prise…
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Cote : 75 Fi 1-244Période : 1911 - 1920Extrait de la notice :
…kilomètres mais ne contenait que 400 000 m³, ne permettant pas d'atténuer significativement les irrégularités du débit de la rivière d'autant plus que la prise…
…d'eau située au niveau supérieur du barrage ne permettait qu'un fonctionnement au fil de l'eau.…
…kilomètres mais ne contenait que 400 000 m³, ne permettant pas d'atténuer significativement les irrégularités du débit de la rivière d'autant plus que la prise…
![Conseil général des ponts et chaussées. 15e registre des délibérations du Conseil général des ponts et chaussées à partir du 6 mars 1811 jusqu'au 21 juin [1811] inclus.](https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/mm/media/download/FRAN_0177_03896_L-min.jpg)
