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Prise d'eau

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data.culture.fr : prise d'eau

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  • Chemin, prise d'eau
    Cote : REU 411
    Période : 1829 - 1829
    Fonds : Ministère des Colonies Série documentaire La Réunion
    Extrait de la notice :

    …relatives1°) A une demande formée par Azema de l'ouverture d'un chemin à charrette dans les propriétés de Selhausen à Saint-Benoît.2°) à une demande de prise…

    …d'eau à une source existant dans le lit de la Grande Ravine à Saint-Leu par Deguigne.Observations du maître des requêtes Delamardelle, 20 décembre 1829…

    …Chemin, prise d'eau…

  • Concession de prise d'eau
    Cote : REU 411
    Période : 1846 - 1849
    Fonds : Ministère des Colonies Série documentaire La Réunion
    Extrait de la notice :

    …Conseil d'État le 2 février 1849 rejetant le recours formé par Testard contre une décision du Conseil du Contentieux portant règlement de concession de prise…

    …d'eau dans la Rivière des pluies.…

    …Concession de prise d'eau…

  • Pourvois et recours en cassation
    Cote : REU 505
    Période : 1860 - 1863
    Fonds : Ministère des Colonies Série documentaire La Réunion
    Extrait de la notice :

    …Pourvoi formé devant le Conseil d'État par les sociétaires de l'établissement dit de Beauvallon contre une décision rendue dans la colonie en matière de prise…

    …d'eau, 1860.Victor de Tourris nommé provisoirement avocat au Conseil privé en remplacement de Dutertre-Lecocq, 1861.Renvoi de deux arrêts de la Cour de…

    …Pourvoi formé devant le Conseil d'État par les sociétaires de l'établissement dit de Beauvallon contre une décision rendue dans la colonie en matière de prise…

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