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Cote : E-dépôt 57 3N1Période : 1848 - 1894Fonds : Archives communales de BraslesExtrait de la notice :
…Prise d'eau à la fontaine Ragote : correspondance (s.d.).…
…Prise d'eau à la fontaine Madame : correspondance (1894).…
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Cote : E-dépôt 57 3N1Période : 1848 - 1894Fonds : Archives communales de BraslesExtrait de la notice :
…Prise d'eau à la fontaine Ragote : correspondance (s.d.).…
…Prise d'eau à la fontaine Madame : correspondance (1894).…
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Cote : 7 S 513Période : 1938 - 1940Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Renouvellement de la concession de prise d'eau au Rhône.…
…Demande d'établissement de prise d'eau de secours sur le canal du Rhône à Sète. Budgets, emprunts.…
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Cote : E-dépôt 429 3O3Période : 1896 - 1896Fonds : Archives communales de DravegnyExtrait de la notice :
…– Prise d'eau de Jaques Lebaudy, utilisation : procès-verbal de récolement.…
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Cote : 1 J 1584Période : 1428 - 2000Extrait de la notice :
…Reconnaissance par Antoine Leynes au seigneur de Gabriac pour la prise d'eau du moulin (1522, parchemin…
…Procès de Gaspard Teissier et Jeanne Bonnafous contre Vidal Pujol pour la prise d'eau (1560, copie).…
…Vente par Jean de Calvet à Jeanne Chapon épouse de Jean Valentin de la prise d'eau pour sa métairie de…
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Cote : 2 O 430Période : 1888 - 1935Extrait de la notice :
…Acquisition de prise d'eau, adduction d'eau…
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Cote : 3 S W 34Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…Autorisation de prise d'eau : rapports, plans…
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Cote : E DÉPÔT 159/98Période : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…. - Prise d'eau : arrêté…
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Cote : E DÉPÔT 159/98Période : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…. - Prise d'eau : arrêté…
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Cote : H 840-841Période : 780 - 1885Fonds : Clergé régulier (780-1885) - HExtrait de la notice :
…Prise d'eau de la Gardonnette. Affaire Bouschet…