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Cote : 7 S 513Période : 1938 - 1940Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Renouvellement de la concession de prise d'eau au Rhône.…
…Demande d'établissement de prise d'eau de secours sur le canal du Rhône à Sète. Budgets, emprunts.…
…Présentation du contenu Renouvellement de la concession de prise d'eau au Rhône.…
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Cote : 1 J 1584Période : 1428 - 2000Extrait de la notice :
…Reconnaissance par Antoine Leynes au seigneur de Gabriac pour la prise d'eau du moulin (1522, parchemin).…
…Procès de Gaspard Teissier et Jeanne Bonnafous contre Vidal Pujol pour la prise d'eau (1560, copie).…
…Transaction de Gaspard Teissier et Jeanne Bonnafous avec Vidal Pujol pour la prise d'eau (1564, parchemin).…
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Cote : 2 O 430Période : 1888 - 1935Extrait de la notice :
…Acquisition de prise d'eau, adduction d'eau…
…Acquisition de prise d'eau, adduction d'eau…
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Cote : E DÉPÔT 159/98Période : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…. - Prise d'eau : arrêté…
…. - Prise d'eau : arrêté…
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Cote : H 840-841Période : 780 - 1885Fonds : Clergé régulier (780-1885) - HExtrait de la notice :
…Prise d'eau de la Gardonnette. Affaire Bouschet…
…Prise d'eau de la Gardonnette. Affaire Bouschet…
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Cote : 3 S 74Période : 1802 - 1819Extrait de la notice :
…Changements adoptés pour le projet de la prise d'eau. Plan de l'écluse de prise d'eau.…
…Procès-verbal d'ouverture de la navigation du canal dans le Rhône, par l'écluse de prise d'eau du 15 décembre 1811…
…Changements adoptés pour le projet de la prise d'eau. Plan de l'écluse de prise d'eau.…
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Cote : 3 S 113Période : 1833 - 1860Extrait de la notice :
…Marais de Beaucaire et de Bellegarde : prise d'eau pour l'irrigation de la Palunette. Prise d'eau à Saujan. Requête du duc d'Uzès.…
…Marais de Beaucaire et de Bellegarde : prise d'eau pour l'irrigation de la Palunette. Prise d'eau à Saujan. Requête du duc d'Uzès.…
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Cote : 145 J 13Période : 1779 - 1784Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Au sujet d'une prise d'eau établie sur le ruisseau de Veirat, à Anduze, pouvant être préjudiciable au mur de clôture du bien…
…Présentation du contenu Au sujet d'une prise d'eau établie sur le ruisseau de Veirat, à Anduze, pouvant être préjudiciable au mur de clôture du bien…
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Cote : 7 S 418Période : 1865 - 1875Extrait de la notice :
…Prise d'eau au des travaux…
…Prise d'eau au des travaux…
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Cote : 7 S 415Période : 1811 - 1836Extrait de la notice :
…Projet d'un canal d'irrigation avec prise d'eau au Gardon, de Lafoux à Beaucaire…
…Projet d'un canal d'irrigation avec prise d'eau au Gardon, de Lafoux à Beaucaire…