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Cote : 3 E 32568Période : 1892 - 1892Extrait de la notice :
…A signaler : donation de O'brien de Saint-Martin-du-Mont à la commune du dit Saint-Martin-du-Mont, soit une prise d'eau à une source située sur cette commune…
…prise d'eau…
…A signaler : donation de O'brien de Saint-Martin-du-Mont à la commune du dit Saint-Martin-du-Mont, soit une prise d'eau à une source située sur cette commune…
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Cote : 3 E 38273Extrait de la notice :
…Messieurs Terraz, Poncet et Monnet à la commune de Saint-Germain-de-Joux, de l'eau d'une source appelée l'Illette avec droit de construire un réservoir de prise…
…d'eau avec canal aqueduc et pose de tuyaux sur différentes parcelles : avec plan, le 15 novembre 1857, n° 201.…
…prise d'eau…
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Cote : 3 E 36048Extrait de la notice :
…prise d'eau…
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Cote : 3 E 38359Période : 1895 - 1895Extrait de la notice :
…prise d'eau…
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Cote : 3 E 38354Période : 1890 - 1890Extrait de la notice :
…prise d'eau…
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Cote : 3 S 73Période : 1815 - 1916Extrait de la notice :
…Prise d'eau à Arlod (1892). Canal de dérivation destiné à fournir la force motrice des usines à Bellegarde-sur-Valserine (1871-1897).…
…Prise d'eau Croizier à Beynost (1916). Prise d'eau à Challex (1897, 1904-1914). Prise d'eau à Collonges (1864-1865).…
…Prise d'eau Boulot à Loyettes (1906). Prise d'eau à Pyrimont (1863-1865, 1876-1877).…
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Cote : 2 O 1849Période : 1804 - 1901Extrait de la notice :
…Prise d'eau, concession temporaire (1851-1854).…
…Prise d'eau, fontaines.…
…Prise d'eau, concession temporaire (1851-1854).…
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Cote : 3 S 75Période : 1873 - 1907Extrait de la notice :
…Prise d'eau destinée à fournir la force motrice des usines en vue de la production d'électricité à Sault-Brénaz (1873-1897).…
…Redevance pour la prise d'eau des moulins à Saint-Maurice-de-Beynost (1891-1907). Prise d'eau à Saint-Sorlin-en-Bugey (1877).…
…Prise d'eau destinée à fournir la force motrice des usines en vue de la production d'électricité à Sault-Brénaz (1873-1897).…
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Cote : 3 S 244Période : 1824 - 1926Extrait de la notice :
…Prise d'eau Duchamp à Neuville-sur-Ain (1893). Suppression du barrage du moulin Convert près du pont de Neuville-sur-Ain (1824-1843, 1898-1905).…
…Prise d'eau Bonnet à Oussiat (1926).…
…Prise d'eau Bresson à Pont-d'Ain pour le canal de dérivation et barrage d'usine entre Pont-d'Ain et Priay (1896-1898).…
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Cote : 4 N 38Période : 1879 - 1880Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…Paiement des travaux de prise d'eau : rapport de l'architecte départemental, décision du Conseil général, correspondance.…
…Paiement des travaux de prise d'eau : rapport de l'architecte départemental, décision du Conseil général, correspondance.…