Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 2 U 33Période : 1802 - 1804Extrait de la notice :
…Entrecasteaux (19 germinal an XI-12 pluviôse an XII) ; MOUTON Guillaume, cultivateur, contre LEYDIER André, fermier des moulins, coups au sujet d'une prise…
…d'eau, Valbonne (Alpes-Maritimes) (13 prairial-02 messidor an XI) ; GUERIN Jean contre CAREMIL Jean-Antoine, agriculteurs, diffamation, Grasse (Alpes-Maritimes…
…Entrecasteaux (19 germinal an XI-12 pluviôse an XII) ; MOUTON Guillaume, cultivateur, contre LEYDIER André, fermier des moulins, coups au sujet d'une prise…