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Cote : B-0054413/1Période : 1944 - 1981Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Var, chute de Sainte-Croix, sur le Verdon, élaboration et application du décret du 29 janvier 1968 : notes (1968-1969) ; Hautes-Alpes, redevances pour prise…
…d'eau dans le Buëch, le Drac, la Durance, la Guisanne, la Séveraisse (1874-1959) ; Alpes-Maritimes, installations hydroélectriques de la haute vallée…
…Var, chute de Sainte-Croix, sur le Verdon, élaboration et application du décret du 29 janvier 1968 : notes (1968-1969) ; Hautes-Alpes, redevances pour prise…
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Cote : B-0054415/1Période : 1875 - 1975Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…acquisitions foncières en Franche-Comté et en Alsace : notes (1974-1975) ; Haute-Savoie, concessions d'endigage sur les lacs d'Annecy et du Léman, et de prise…
…d'eau sur le Rhône à Bellegarde (1908-1944) ; Tarn-et-Garonne, concessions d'alluvions, de bacs et de prises d'eau sur le canal du Midi et le Tarn (1875…
…acquisitions foncières en Franche-Comté et en Alsace : notes (1974-1975) ; Haute-Savoie, concessions d'endigage sur les lacs d'Annecy et du Léman, et de prise…
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Cote : B-0065382/1Période : 1930 - 1989Fonds : Service des DomainesExtrait de la notice :
…interprofessionnel de conchyliculture (1983-1985) ; pourvoi en cassation relatif au régime d'autorisation des cultures marines (1983) ; redevance pour prise…
…d'eau sur le domaine fluvial (1960-1974) ; modification de catégorie d'alimentation en eau potable (1983) ; compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne…
…interprofessionnel de conchyliculture (1983-1985) ; pourvoi en cassation relatif au régime d'autorisation des cultures marines (1983) ; redevance pour prise…
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Période : 1841 - 1971Extrait de la notice :
…• Domaine public fluvial, étangs, canaux, navigation, plages, sources, prise d'eau Riv ère de la Seine ' i 14.451 - - 1926 • Riviè re de la…