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Cote : Feudiste 69 n° 1Période : 1400 - 1400Extrait de la notice :
…Réglementation des poids et mesures.…
…poids-et-mesures…
…Réglementation des poids et mesures.…
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Cote : 14 B 513Période : 1600 - 1694Extrait de la notice :
…Offices relatifs aux poids et mesures : jaugeurs, auneurs, visiteurs-réformateurs…
…Poids et mesures…
…Offices relatifs aux poids et mesures : jaugeurs, auneurs, visiteurs-réformateurs…
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Cote : Feudiste 175 n° 9, 175 n° 12Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Rachat des droits dus aux contrôleurs des poids et mesures…
…poids-et-mesures…
…contrôleur des poids et mesures…
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Cote : Edpt 80 1G21Période : 1800 - 1888Extrait de la notice :
…Poids et mesures. - Vérification : correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil…
…poids-et-mesures…
…Poids et mesures. - Vérification : correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil…
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Cote : Feudiste 175 n° 9Période : 1704 - 1704Extrait de la notice :
…Création des offices de contrôleurs visiteurs des poids et mesures : copie d'un édit royal, d'un tarif…
…des droits dus aux contrôleurs des poids et mesures et d'une ordonnance de l'intendant de Bourgogne.…
…poids-et-mesures…
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Cote : 4 M 660Période : 1849 - 1869Fonds : PoliceExtrait de la notice :
…Industrie, commerce et travail (1853-1869), ravitaillement (1852-1868), infractions aux poids et mesures…
…poids-et-mesures…
…Industrie, commerce et travail (1853-1869), ravitaillement (1852-1868), infractions aux poids et mesures…
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Cote : 10 B 425Période : 1673 - 1754Extrait de la notice :
…Office d'auneur de toiles et jaugeur des poids et mesures : contentieux entre le Maréchal de Belle-Ile…
…Poids et mesures…
…Office d'auneur de toiles et jaugeur des poids et mesures : contentieux entre le Maréchal de Belle-Ile…
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Cote : 1 B 256Période : 1678 - 1785Extrait de la notice :
…requêtes, sentences et règlements divers concernant les métiers, prix des denrées, inspections des poids et mesures…
…Poids et mesures…
…requêtes, sentences et règlements divers concernant les métiers, prix des denrées, inspections des poids et mesures…
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Cote : 9 B 160Période : 1698 - 1788Extrait de la notice :
…concierges du prétoire, commis au contrôle des exploits, contrôleurs des cures, jaugeurs des poids et mesures…
…Poids et mesures…
…concierges du prétoire, commis au contrôle des exploits, contrôleurs des cures, jaugeurs des poids et mesures…
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Cote : 14 B 471Période : 1601 - 1768Extrait de la notice :
…des grains et farines, police des cabarets et des boucheries, navigation et en particulier : poids et mesures…
…Poids et mesures…
…des grains et farines, police des cabarets et des boucheries, navigation et en particulier : poids et mesures…