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Cote : Feudiste 69 n° 1Période : 1400 - 1400Extrait de la notice :
…Réglementation des poids et mesures.…
…poids-et-mesures…
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Cote : Feudiste 175 n° 9, 175 n° 12Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Rachat des droits dus aux contrôleurs des poids et mesures…
…poids-et-mesures…
…contrôleur des poids et mesures…
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Cote : Feudiste 175 n° 9Période : 1704 - 1704Extrait de la notice :
…Création des offices de contrôleurs visiteurs des poids et mesures : copie d'un édit royal, d'un tarif…
…des droits dus aux contrôleurs des poids et mesures et d'une ordonnance de l'intendant de Bourgogne.…
…poids-et-mesures…
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Cote : 5 Z 94Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…Poids-et-mesures…
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Cote : 1 J 5006Période : 1805 - 1805Extrait de la notice :
…Poids et mesures…
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Cote : 1 J 44Période : 1801 - 1802Extrait de la notice :
…criminels, aux tribunaux de commerce, aux juges de paix : mise à exécution du système décimal des poids et mesures…
…Poids et mesures…
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Cote : 1 J 1034Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Poids et mesures…
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Cote : FF 7Période : 1779 - 1779Extrait de la notice :
…poids-et-mesures…
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Cote : Feudiste 175 n° 12Période : 1704 - 1705Extrait de la notice :
…du paiement des redevances annuelles attribuées aux offices de contrôleurs et visiteurs des poids et mesures…
…poids-et-mesures…
…contrôleur des poids et mesures…
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Cote : Feudiste 157 n° 5Période : 1679 - 1679Extrait de la notice :
…poids-et-mesures…