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Cote : 5 P 1-168Période : 1860 - 1943Extrait de la notice :
…CONTROLE…
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Cote : 2277 W 1-201Période : 1035 - 2001Extrait de la notice :
…CONTROLE…
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Cote : 2394 W 1-32Période : 1989 - 1996Extrait de la notice :
…Fiscalité immobilière - opérations de contrôle…
…Contrôle fiscal…
…Division fiscalité des professionnels, contrôle fiscal…
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Cote : 2406 W 1-54Période : 1979 - 1995Extrait de la notice :
…Domaine - Contrôle des opérations immobilières…
…Le versement est constitué de dossiers de contrôle des opérations immobilières.…
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Cote : 1767 W 1-16Période : 1980 - 1990Extrait de la notice :
…Service contrôle de la recherche d'emploi…
…la Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, service contrôle…
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Cote : 2593 W 1-32Période : 1967 - 2012Extrait de la notice :
…Contrôle et classement des établissements de tourisme.…
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Période : 1952 - 2003Extrait de la notice :
…CONTRÔLE ET TARIFICATION DES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX.…
…Contrôle et tarification des établissements médico-sociaux…
…Ce contrôle s'exerce sur des structures aux profils très variés.…
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Cote : 397 AH 1-164Période : 1908 - 1989Extrait de la notice :
…Organismes de tutelle et de contrôle de l'institution Crédit agricole…
…Organismes de tutelle et de contrôle de l'institution Crédit agricole…
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Cote : 2708 W 1-121Période : 1912 - 1981Extrait de la notice :
…Service du contrôle des distributions d'énergie électrique.…
…Service du contrôle des distributions d'énergie électrique.…
…Service du contrôle des distributions d'énergie électrique.. Ministère de l'Équipement.…
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Cote : 4 T 1-24Période : 1860 - 1940Extrait de la notice :
…La préfecture joue un rôle d'information, de contrôle et de surveillance sur les institutions culturelles…
…etc.), musées, théâtres et cinémas, sociétés savantes et littéraires, et monuments commémoratifs (contrôle…