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Cote : 76 W 235Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Rapports hebdomadaires du contrôle mobile (mars-août 1942).…
…contrôle…
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Cote : 76 W 42Période : 1943 - 1944Extrait de la notice :
…Prisonniers de guerre : contrôle des prisonniers en congé de captivité.…
…contrôle…
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3272 W - Cour d'appel. - Parquet général, contrôle de la police judiciaire : dossiers. (1980 - 2008)Cote : 3272 WPériode : 1980 - 2008Extrait de la notice :
…. - Parquet général, contrôle de la police judiciaire : dossiers.…
…contrôle…
…. - Parquet général, contrôle de la police judiciaire : dossiers. (1980 - 2008)…
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Cote : 76 W 41Période : 1943 - 1944Extrait de la notice :
…Prisonniers de guerre : contrôle des prisonniers en congé de captivité.…
…contrôle…
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Cote : 2648 WPériode : 1973 - 2003Extrait de la notice :
…. - Contrôle des établissements médico-sociaux et des écoles de moniteurs éducateurs.…
…contrôle…
…. - Contrôle des établissements médico-sociaux et des écoles de moniteurs éducateurs. (1973 - 2003)…
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Cote : 78 W 416Période : 1940 - 1953Extrait de la notice :
…Démolitions et travaux : démolitions d'immeubles ; circulaires 1943-1945 ; contrôle des travaux et fournitures…
…; contrôle des travaux autorisés en Zone Sud ; travaux ; ouvrages publics dont l'achèvement de la Prison…
…contrôle…
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Cote : 72 W 26Période : 1948 - 1952Extrait de la notice :
…Double des déclarations des imprimeurs pour le contrôle des tirages.…
…contrôle…
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Cote : 3272 W 1 à 76Période : 1980 - 2008Fonds : 3272 W - Cour d'appel. - Parquet général, contrôle de la police judiciaire : dossiers. (1980 - 2008)Extrait de la notice :
…Parquet général, contrôle de la police judiciaire : dossiers individuels des officiers de police judiciaire…
…contrôle…
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Cote : 1948 W 1Période : 1978 - 1996Extrait de la notice :
…Contrôle de la Cour des comptes en 1978.…
…Contrôle par la Trésorerie générale en date d'octobre-novembre 1979 et du 24 juillet 1986 : procès-verbal…
…contrôle…
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Cote : 1931 W 1Période : 1969 - 1975Extrait de la notice :
…contrôle…
…contrôle de légalité…