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Cote : 4H149-4H163Période : 1940 - 1949Extrait de la notice :
…Contrôle de circulation.…
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Cote : 4H553Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Contrôle : exemplaires vierges de certificats de travail et d'imprimés utilisés pour le contrôle des…
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Cote : 2I108Période : 1894 - 1896Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…Contrôle des étrangers (application de la loi du 8 août 1893) . - registre de contrôle des étrangers…
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Cote : 5I311Période : 1933 - 1938Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…. - Contrôle et Résultats d'analyses : correspondance, résultats d'analyses, rapports. 1933-1938…
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Cote : 4H509Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…françaises d'automobiles : correspondance avec les propriétaires concernant des enquêtes pour le contrôle…
…partiel des véhicules, listes des véhicules à présenter au contrôle, déclaration de cessions, récépissés…
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Cote : 2I109-110Période : 1893 - 1932Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…Contrôle des étrangers (application de la loi du 8 août 1893). - registres souche des certificats d'immatriculation…
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Cote : 3H28Période : 1831 - 1831Extrait de la notice :
…Contrôle général du service ordinaire : registre pour le nouveau contrôle des inscrits appelés à faire…
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Cote : 4Q31Période : 1911 - 1941Extrait de la notice :
…Contrôle, administration : statuts, correspondance, délibérations, comptes administratifs, marchés.…
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Cote : 5Q313-336Période : 1795 - 1910Extrait de la notice :
…. - Admission, éducation, contrôle, enquête, remise aux parents : instructions préfectorales et ministérielles…
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Cote : 3H58Période : 1844 - 1860Extrait de la notice :
…Contrôle : registre des rapports d'absences des sapeurs-pompiers aux revues, exercices, manœuvres, services…