-
Cote : 2 R 155 à 186Extrait de la notice :
…Contrôle.…
-
Cote : 4 R 160 à 166Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Contrôle.…
-
Cote : 4 R 197 à 200Période : 1870 - 1871Extrait de la notice :
…Contrôle.…
-
Cote : 4 R 85 à 89Période : 1818 - 1830Extrait de la notice :
…Contrôle ordinaire et de réserve : listes nominatives des citoyens soumis au contrôle, correspondance…
-
Cote : 2 R 157Période : 1809 - 1809Extrait de la notice :
…Déserteurs condamnés de l'an IX à 1806 : répertoire du contrôle.…
-
Documents relevant des pouvoirs généraux d'administration, de contrôle et de surveillance du parquetPériode : 1900 - 2009Extrait de la notice :
…des opérations de bourse ; recrutement des enquêteurs de personnalité et des personnes chargées du contrôle…
…judiciaire ; conciliateurs ; experts ; décorations ; dépôt légal ; contrôle et discipline des auxiliaires…
…Documents relevant des pouvoirs généraux d'administration, de contrôle et de surveillance du parquet…
-
Cote : 2 R 122Période : 1926 - 1938Extrait de la notice :
…. - Versement des allocations et des majorations : registre contrôle.…
-
Cote : 2 R 159Période : 1806 - 1810Extrait de la notice :
…Réfractaires de 1806 à 1807 : ancien contrôle (1806-1811).…
-
Cote : 2 R 170Extrait de la notice :
…Militaires de l'arrondissement de Privas ayant déserté avant le 8 août 1814 : registre du contrôle signalétique…
-
Cote : 4 R 26Période : 1825 - 1825Extrait de la notice :
…Contrôle : listes nominatives cantonales des sous-officiers et soldats libérés du service actif mais…