Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 4 M 304Période : 1914 - 1958Fonds : PoliceExtrait de la notice :
…Contrôle : registre.…
…contrôle…
-
Cote : E-dépôt 420 3 H 2 à 3 H 3Période : 1832 - 1845Extrait de la notice :
…Troupes, contrôle…
…contrôle…
-
Période : 1640 - 1906Fonds : VillethierryExtrait de la notice :
…Recrutement, contrôle…
…contrôle…
-
Cote : 4 M 276 à 313Période : 1912 - 1958Fonds : PoliceExtrait de la notice :
…Contrôle après 1912…
…contrôle…
-
Cote : 4 M 273 à 275Période : 1853 - 1912Fonds : PoliceExtrait de la notice :
…Contrôle avant 1912…
…contrôle…
-
Cote : 5 M 9 1 à 9Période : 1859 - 1932Fonds : Santé publique et hygièneExtrait de la notice :
…Hygiène et contrôle alimentaire…
…contrôle…
-
Cote : 3 U 2 142 à 164Période : 1797 - 1958Fonds : Tribunaux de première instanceExtrait de la notice :
…Formalités d'enregistrement et de contrôle.…
…contrôle…
-
Cote : 3 U 3 734 à 886Période : 1901 - 2000Fonds : Tribunaux de première instanceExtrait de la notice :
…Formalités d'enregistrement et de contrôle.…
…contrôle…
-
Cote : 3 U 4 38 à 54Période : 1835 - 1959Fonds : Tribunaux de première instanceExtrait de la notice :
…Formalités d'enregistrement et de contrôle.…
…contrôle…
Pagination