Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dossier de carrière

Source :

data.culture.fr : dossier de carrière

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VAUX, Albert MOISSON de

Cote : 185EPAAP

Période : 1869 - 1882

Extrait de la notice :

…prélevés lors des scellés apposés à son domicile à son décès, concernant uniquement sa carrière, ses promotions et ses congés, ont été adjoints à son dossier…

…de carrière.…

…prélevés lors des scellés apposés à son domicile à son décès, concernant uniquement sa carrière, ses promotions et ses congés, ont été adjoints à son dossier…
Berat impérial ou exequatur pour M. Cassas, vice-consul du roi à Rhodes (Constantinople, 18 octobre 1821).

Cote : 1AE/173

Période : 1821 - 1821

Extrait de la notice :

…Il fut nommé vice-consul à Moscou le 25 juin 1823 (source : dossier de carrière, 393QO/772).…

…Le 27 novembre 1822, il fut également nommé par l'ambassadeur directeur provisoire de l'Ecole royale des jeunes de langues à Constantinople (source : dossier…

…de carrière, 393QO/2187).…
Papiers professionnels. - Avocat : circulaire, correspondance (1823-1825). Substitut du procureur de Largentière, traitement des affaires : ...

Cote : 248J26

Période : 1814 - 1868

Fonds : Fonds Rubichon, négociants en bois

Extrait de la notice :

…Dossier de carrière, demandes d'emploi, de congé, de transfert et de retraite, prestation de serment... : correspondance, instruction, ordonnance (1814…

…Dossier de carrière, demandes d'emploi, de congé, de transfert et de retraite, prestation de serment... : correspondance, instruction, ordonnance (1814…
HAUTERIVE

Cote : 472PAAP

Période : 1789 - 1928

Extrait de la notice :

…En outre, le dossier de carrière d'Alexandre Maurice d'Hauterive contient des documents acquis antérieurement par la direction des archives : une acquisition…

…En outre, le dossier de carrière d'Alexandre Maurice d'Hauterive contient des documents acquis antérieurement par la direction des archives : une acquisition…

Dossier de carrière

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