Dossier de séance
-
Cote : 8329 W 7 - 17Période : 1982 - 1986Fonds : 8329WExtrait de la notice :
…Dossier de séance, notes de travail.…
-
Cote : 8302 W 7 - 17Période : 1977 - 1981Fonds : 8302WExtrait de la notice :
…Dossier de séance, notes de travail.…
-
Période : 1987 - 1990Extrait de la notice :
…4, 11 janvier [dossier de séance manquant], 1, 15 février [dossier de séance manquant], 7, 14 [dossier…
…[dossier de séance manquant], 2 [dossier de séance manquant], 15 novembre, 5, 12, 19 décembre [dossier…
…manquant], 13 juin [dossier de séance manquant], 1 août [dossier de séance manquant], 5, 12 septembre…
-
Cote : 8162 W 1 - 4Période : 1967 - 1971Fonds : 8162WExtrait de la notice :
…Dossiers de séance : procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, correspondance…
-
Cote : 8704 W 18Période : 2005 - 2006Extrait de la notice :
…Comptes rendus, dossier de séance ; relations de coopération : conventions, notes d'information, comptes…
-
Cote : 8330 W 1 - 3Période : 1980 - 1986Fonds : 8330WExtrait de la notice :
…Dossier de séance : ordres du jour, comptes rendus, procès-verbaux, extrait de délibération, notes de…
-
Cote : 8329 W 1 - 6Période : 1982 - 1986Fonds : 8329WExtrait de la notice :
…Dossiers de séance : ordre du jour, procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance…
-
Cote : 8302 W 1 - 6Période : 1977 - 1981Fonds : 8302WExtrait de la notice :
…Dossiers de séance : ordre du jour, procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance…
-
Cote : 1314WP/4Période : 1986 - 1986Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du Conseil municipal : rapports des commissions…
…SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du Conseil municipal : rapports...…
-
Cote : 1314WP/10Période : 1986 - 1986Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du Conseil municipal : rapports des commissions…
…SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du Conseil municipal : rapports...…