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Dossier de séance

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  • Commission des interventions. Commission des interventions.
    Cote : 8302 W 7 - 17
    Période : 1977 - 1981
    Fonds : 8302W
    Extrait de la notice :

    …Dossier de séance, notes de travail.…

    …Dossier de séance, notes de travail.…

  • Commission des interventions. Commission des interventions.
    Cote : 8329 W 7 - 17
    Période : 1982 - 1986
    Fonds : 8329W
    Extrait de la notice :

    …Dossier de séance, notes de travail.…

    …Dossier de séance, notes de travail.…

  • Séances plénières. Séances plénières.
    Cote : 8162 W 1 - 4
    Période : 1967 - 1971
    Fonds : 8162W
    Extrait de la notice :

    …Dossiers de séance : procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, correspondance.…

    …Dossiers de séance : procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, correspondance.…

  • Institut universitaire de formation des maîtres de Toulouse (IUFMT), conseils scientifiques et pédagogiques.
    Cote : 8704 W 18
    Période : 2005 - 2006
    Fonds : Pôle de recherche et d'enseignement supérieur de Toulouse (série W)
    Extrait de la notice :

    …Comptes rendus, dossier de séance ; relations de coopération : conventions, notes d'information, comptes rendus, correspondance.…

    …Comptes rendus, dossier de séance ; relations de coopération : conventions, notes d'information, comptes rendus, correspondance.…

  • Séances plénières. Séances plénières.
    Cote : 8330 W 1 - 3
    Période : 1980 - 1986
    Fonds : 8330W
    Extrait de la notice :

    …Dossier de séance : ordres du jour, comptes rendus, procès-verbaux, extrait de délibération, notes de travail.…

    …Dossier de séance : ordres du jour, comptes rendus, procès-verbaux, extrait de délibération, notes de travail.…

  • Séances plénières. Séances plénières.
    Cote : 8302 W 1 - 6
    Période : 1977 - 1981
    Fonds : 8302W
    Extrait de la notice :

    …Dossiers de séance : ordre du jour, procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, notes de travail.…

    …Dossiers de séance : ordre du jour, procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, notes de travail.…

  • Séances plénières. Séances plénières.
    Cote : 8329 W 1 - 6
    Période : 1982 - 1986
    Fonds : 8329W
    Extrait de la notice :

    …Dossiers de séance : ordre du jour, procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, notes de travail.…

    …Dossiers de séance : ordre du jour, procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, notes de travail.…

  • SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du Conseil municipal : rapports...
    Cote : 1314WP/4
    Période : 1986 - 1986
    Fonds : Elus et conseils municipaux
    Extrait de la notice :

    …SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du Conseil municipal : rapports des commissions, délibérations du Conseil municipal 28 avril…

    …SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du Conseil municipal : rapports...…

    …SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du Conseil municipal : rapports des commissions, délibérations du Conseil municipal 28 avril…

  • SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du Conseil municipal : rapports...
    Cote : 1314WP/10
    Période : 1986 - 1986
    Fonds : Elus et conseils municipaux
    Extrait de la notice :

    …SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du Conseil municipal : rapports des commissions, délibérations du Conseil municipal 8 décembre…

    …SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du Conseil municipal : rapports...…

    …SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du Conseil municipal : rapports des commissions, délibérations du Conseil municipal 8 décembre…

  • Séances plénières. Séances plénières.
    Cote : 8161 W 1 - 2
    Période : 1974 - 1979
    Fonds : 8161W
    Extrait de la notice :

    …Dossier de séance : ordres du jour, comptes rendus, projets de procès-verbaux, correspondance, notes de présentation et d'information, rapports, cartes…

    …Dossier de séance : ordres du jour, comptes rendus, projets de procès-verbaux, correspondance, notes de présentation et d'information, rapports, cartes…

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