Menu

Dossier de séance

17 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Commission des interventions. Commission des interventions.
    Cote : 8329 W 7 - 17
    Période : 1982 - 1986
    Fonds : 8329W
    Extrait de la notice :

    …Dossier de séance, notes de travail.…

    …Dossier de séance, notes de travail.…

  • Commission des interventions. Commission des interventions.
    Cote : 8302 W 7 - 17
    Période : 1977 - 1981
    Fonds : 8302W
    Extrait de la notice :

    …Dossier de séance, notes de travail.…

    …Dossier de séance, notes de travail.…

  • Séances plénières. Séances plénières.
    Cote : 8162 W 1 - 4
    Période : 1967 - 1971
    Fonds : 8162W
    Extrait de la notice :

    …Dossiers de séance : procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, correspondance.…

    …Dossiers de séance : procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, correspondance.…

  • Institut universitaire de formation des maîtres de Toulouse (IUFMT), conseils scientifiques et pédagogiques.
    Cote : 8704 W 18
    Période : 2005 - 2006
    Fonds : Pôle de recherche et d'enseignement supérieur de Toulouse (série W)
    Extrait de la notice :

    …Comptes rendus, dossier de séance ; relations de coopération : conventions, notes d'information, comptes rendus, correspondance.…

    …Comptes rendus, dossier de séance ; relations de coopération : conventions, notes d'information, comptes rendus, correspondance.…

  • Séances plénières. Séances plénières.
    Cote : 8330 W 1 - 3
    Période : 1980 - 1986
    Fonds : 8330W
    Extrait de la notice :

    …Dossier de séance : ordres du jour, comptes rendus, procès-verbaux, extrait de délibération, notes de travail.…

    …Dossier de séance : ordres du jour, comptes rendus, procès-verbaux, extrait de délibération, notes de travail.…

  • Séances plénières. Séances plénières.
    Cote : 8329 W 1 - 6
    Période : 1982 - 1986
    Fonds : 8329W
    Extrait de la notice :

    …Dossiers de séance : ordre du jour, procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, notes de travail.…

    …Dossiers de séance : ordre du jour, procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, notes de travail.…

  • Séances plénières. Séances plénières.
    Cote : 8302 W 1 - 6
    Période : 1977 - 1981
    Fonds : 8302W
    Extrait de la notice :

    …Dossiers de séance : ordre du jour, procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, notes de travail.…

    …Dossiers de séance : ordre du jour, procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, notes de travail.…

  • Séances plénières. Séances plénières.
    Cote : 8161 W 1 - 2
    Période : 1974 - 1979
    Fonds : 8161W
    Extrait de la notice :

    …Dossier de séance : ordres du jour, comptes rendus, projets de procès-verbaux, correspondance, notes de présentation et d'information, rapports, cartes…

    …Dossier de séance : ordres du jour, comptes rendus, projets de procès-verbaux, correspondance, notes de présentation et d'information, rapports, cartes…

  • Séances plénières. Séances plénières.
    Cote : 8160 W 1 - 3
    Période : 1967 - 1974
    Fonds : 8160W
    Extrait de la notice :

    …Dossier de séance : ordres du jour, comptes rendus, projets de procès-verbaux, correspondance, notes de présentation et d'information, rapports, communiqué…

    …Dossier de séance : ordres du jour, comptes rendus, projets de procès-verbaux, correspondance, notes de présentation et d'information, rapports, communiqué…

  • Renforcement des coopérations entre l’État et l'Agence de l'Eau (2005). Suivi des plans de prévention des risques (1997-2004).
    Cote : 8042 W 52
    Période : 1985 - 2010
    Fonds : 8042W
    Extrait de la notice :

    …"Renforcement des coopérations entre l’État et l'Agence de l'Eau, dossier de séance : bilan des rencontres, liste de recensement des actions, liste des…

    …"Renforcement des coopérations entre l’État et l'Agence de l'Eau, dossier de séance : bilan des rencontres, liste de recensement des actions, liste des…

Liens