Dossier de séance
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Cote : 8704 W 18Période : 2005 - 2006Extrait de la notice :
…Comptes rendus, dossier de séance ; relations de coopération : conventions, notes d'information, comptes rendus, correspondance.…
…Comptes rendus, dossier de séance ; relations de coopération : conventions, notes d'information, comptes rendus, correspondance.…
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Cote : 7333 W 19Période : 2000 - 2006Fonds : 7333 WExtrait de la notice :
…Réunion du 24 septembre 2002, dossier de séance : compte rendu, correspondance, pièces annexes.…
…Réunion du 24 septembre 2002, dossier de séance : compte rendu, correspondance, pièces annexes.…
…Réunion du 24 septembre 2002, dossier de séance : compte rendu, correspondance, pièces annexes.…
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Cote : 7333 W 20Période : 2000 - 2006Fonds : 7333 WExtrait de la notice :
…Réunions des 29 octobre et 10 décembre 2002, dossier de séance : comptes rendus, correspondance, pièces annexes ; affaires particulières, contentieux introduits…
…Réunions des 29 octobre et 10 décembre 2002, dossier de séance : comptes rendus, correspondance, pièces annexes ; affaires particulières, contentieux introduits…
…Réunions des 29 octobre et 10 décembre 2002, dossier de séance : comptes rendus, correspondance, pièces annexes ; affaires particulières, contentieux introduits…
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Cote : 7333 W 21Période : 2000 - 2006Fonds : 7333 WExtrait de la notice :
…Réunion du 13 février 2003, dossier de séance : compte rendu, correspondance, pièces annexes.…
…Réunion du 13 février 2003, dossier de séance : compte rendu, correspondance, pièces annexes.…
…Réunion du 13 février 2003, dossier de séance : compte rendu, correspondance, pièces annexes.…
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Cote : 7333 W 23Période : 2000 - 2006Fonds : 7333 WExtrait de la notice :
…. - Réunion du 15 juin 2004, dossier de séance : compte rendu, correspondance, pièces annexes. Réunion d'information de la DRE (2004).…
…. - Réunion du 15 juin 2004, dossier de séance : compte rendu, correspondance, pièces annexes. Réunion d'information de la DRE (2004).…
…. - Réunion du 15 juin 2004, dossier de séance : compte rendu, correspondance, pièces annexes. Réunion d'information de la DRE (2004).…
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Cote : 8042 W 52Période : 1985 - 2010Fonds : 8042WExtrait de la notice :
…"Renforcement des coopérations entre l’État et l'Agence de l'Eau, dossier de séance : bilan des rencontres, liste de recensement des actions, liste des…
…"Renforcement des coopérations entre l’État et l'Agence de l'Eau, dossier de séance : bilan des rencontres, liste de recensement des actions, liste des…
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Cote : 8329 W 1 - 6Période : 1982 - 1986Fonds : 8329WExtrait de la notice :
…Dossiers de séance : ordre du jour, procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, notes de travail.…
…Dossiers de séance : ordre du jour, procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, notes de travail.…
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Cote : 8329 W 7 - 17Période : 1982 - 1986Fonds : 8329WExtrait de la notice :
…Dossier de séance, notes de travail.…
…Dossier de séance, notes de travail.…
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Cote : 8330 W 6Période : 1982 - 1984Fonds : 8330WExtrait de la notice :
…1982, Adour, 24 mai 1982 ; Garonne-Pyrénées, 4 mai 1982 ; Littoral, 22 avril 1982 [manque le dossier de séance] ; Lot, 24 septembre 1982.1983, Adour, 4…
…1982, Adour, 24 mai 1982 ; Garonne-Pyrénées, 4 mai 1982 ; Littoral, 22 avril 1982 [manque le dossier de séance] ; Lot, 24 septembre 1982.1983, Adour, 4…
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Cote : 8330 W 7Période : 1982 - 1986Fonds : 8330WExtrait de la notice :
…Commissions Géographiques 1986, Adour, 13 octobre 1986 ; Garonne-Pyrénées, 25 novembre 1986 ; Littoral, 31 octobre 1986 [manque le dossier de séance] ;…
…Commissions Géographiques 1986, Adour, 13 octobre 1986 ; Garonne-Pyrénées, 25 novembre 1986 ; Littoral, 31 octobre 1986 [manque le dossier de séance] ;…