Dossier de séance
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Référence : DGPA/SIAF/2023/001Nature : ConventionStatut du texte : en vigueurDate de signature : 01/03/2023Extrait de la notice :
…Le PV signé eriginal papier et le dossier de séance électronique papier et La gestion administrative des séances CAP et CT par catégorie est géré par…
…Le compte Le dossier de séance complet est établi par ie SG- TACAA et est archivé à son niveau. Notes de suivi au niveau du département.…
…de séance de pré-CAP négociation Listés de présélection aux différentes étapes de la préparée pour le secrétaire Composition type : voir composition…
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Référence : DGPA/SIAF/2021/002Statut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 03/02/2021Extrait de la notice :
…de séance, procès-verbal 5 ANS ARTICLE 2224 DU CODE CIVIL D La mission de représentation des familles est confiée depuis 1945 aux unions d'associations…
…de séance de la commission de contrôle : ordre du jour, convocation, liste d'émargement, procès-verbal 5 ANS ARTICLE 2224 DU CODE CIVIL V Dossier…
…de séance), liste de renouvellement partiel, liste des membres du CA, feuille d'émargement, rapport de la commission de contrôle avec liste des adhérents…
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Cote : 20220133/24Période : 2019 - 2020Extrait de la notice :
…dossier de séance…
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Cote : 2277 W 113Période : 2019 - 2020Extrait de la notice :
…Comptes rendus des réunions, ordre du jour, feuille d'émargement et dossier de séance.…
…Comptes rendus des réunions, ordre du jour, feuille d'émargement et dossier de séance.…
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Cote : 20220133/22-20220133/23Période : 2018 - 2018Extrait de la notice :
…dossier de séance…
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Cote : 20220133/22Période : 2018 - 2018Extrait de la notice :
…dossier de séance…
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Cote : 20220133/23Période : 2018 - 2018Extrait de la notice :
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Cote : 20220133/20-20220133/21Période : 2017 - 2017Extrait de la notice :
…dossier de séance…
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Cote : 20220133/20Période : 2017 - 2017Extrait de la notice :
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Cote : 20220133/21Période : 2017 - 2017Extrait de la notice :
…dossier de séance…