Dossier de séance
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Période : 1192 - 1192Extrait de la notice :
…dossier de séance…
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Cote : AF/III/314-AF/III/637Période : 1795 - 1799Extrait de la notice :
…ce que certains jours de fêtes publiques ne sont représentés que par le procès-verbal de leur célébration sur le registre sans avoir donné lieu à un dossier…
…de séance.…
…ce que certains jours de fêtes publiques ne sont représentés que par le procès-verbal de leur célébration sur le registre sans avoir donné lieu à un dossier…
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Cote : Dossier 25Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…Pas de dossier de séance les 20 et 30.…
…Pas de dossier de séance les 20 et 30.…
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Cote : Dossier 26Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…Pas de dossier de séance le 30.…
…Pas de dossier de séance le 30.…
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Cote : Dossier 27Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…Pas de dossier de séance le 30.…
…Pas de dossier de séance le 30.…
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Cote : Dossier 28Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…Pas de dossier de séance le 30. À noter : pièce 89 : première feuille du (affaires diplomatiques et militaires), 18 pluviôse. « travail secret »…
…Pas de dossier de séance le 30. À noter : pièce 89 : première feuille du (affaires diplomatiques et militaires), 18 pluviôse. « travail secret »…
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Cote : Dossier 29Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…Pas de dossier de séance le 30.…
…Pas de dossier de séance le 30.…
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Cote : Dossier 30Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…Pas de dossier de séance le 30.…
…Pas de dossier de séance le 30.…
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Cote : Dossier 31Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…Pas de dossier de séance le 30.…
…Pas de dossier de séance le 30.…
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Cote : Dossier 33Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…Pas de dossier de séance le 30.…
…Pas de dossier de séance le 30.…