Dossier de séance
-
Cote : 1213W116Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Dossier de séance.…
…Dossier de séance.…
-
Cote : 2665W6Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Le dossier de séance du 26 juin 1992 est manquant.…
…Le dossier de séance du 26 juin 1992 est manquant.…
-
Cote : 3 X 225Période : 1938 - 1938Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Dossier de séance du Conseil général contenant des délibérations du Conseil général, une brochure sur les maisons individuelles, de la correspondance.…
…Dossier de séance du Conseil général contenant des délibérations du Conseil général, une brochure sur les maisons individuelles, de la correspondance.…
-
Cote : 1213W114Période : 1971 - 1981Extrait de la notice :
…Dossier de séance, budgets et comptes (1980-1981). Copies d'acte de vente et de permis de construire, correspondance, notes (1971-1978).…
…Dossier de séance, budgets et comptes (1980-1981). Copies d'acte de vente et de permis de construire, correspondance, notes (1971-1978).…
-
Cote : 1508W88Période : 1973 - 1976Fonds : Préfecture. EnvironnementExtrait de la notice :
…Dossier particulier non rattaché à un dossier de séance : Boulogne-Billancourt, zone d'aménagement concerté de rénovation urbaine, opération Tête du Pont…
…Dossier particulier non rattaché à un dossier de séance : Boulogne-Billancourt, zone d'aménagement concerté de rénovation urbaine, opération Tête du Pont…
-
Cote : 1798W326Période : 1978 - 1987Extrait de la notice :
…Sceaux (5 avril 1978-3 juin 1987), dossier de séance du 28 octobre 1981 sur Saint-Cloud, Le Plessis-Robinson, Chatenay-Malabry et Meudon…
…Sceaux (5 avril 1978-3 juin 1987), dossier de séance du 28 octobre 1981 sur Saint-Cloud, Le Plessis-Robinson, Chatenay-Malabry et Meudon…
-
Cote : 10 R 3Période : 1915 - 1919Extrait de la notice :
…Instructions, dossier de séance du conseil général pour la session d'août 1915 (1915, 1916).…
…Instructions, dossier de séance du conseil général pour la session d'août 1915 (1915, 1916).…
-
Cote : 2282W38Période : 2005 - 2006Extrait de la notice :
…Réunion du conseil d'administration : dossier de séance contenant l'ordre du jour, le procès-verbal de la précédente séance, les documents budgétaires,…
…Réunion du conseil d'administration : dossier de séance contenant l'ordre du jour, le procès-verbal de la précédente séance, le compte financier, la décision…
…Réunion du conseil d'administration : dossier de séance contenant l'ordre du jour, le procès-verbal de la précédente séance, les documents budgétaires,…
-
Cote : 127Période : 1967 - 1969Extrait de la notice :
…. - Manifestation du 2 octobre 1967, indemnisation des dommages par la ville de Quimper : dossier de séance de l'assemblée départementale, correspondance…
…. - Manifestation du 2 octobre 1967, indemnisation des dommages par la ville de Quimper : dossier de séance de l'assemblée départementale, correspondance…
-
Cote : 1620W17Période : 1989 - 1996Extrait de la notice :
…Aménagement du territoire dans les Hauts-de-Seine : débat, dossier de séance publique préparé par la Préfecture des Hauts-de-Seine, discours (1994).…
…Extraits de dossiers de séance du Conseil général : rapports et avis techniques (1991, 1993), extraits de dossier de séance d'une réunion de la majorité…
…Aménagement du territoire dans les Hauts-de-Seine : débat, dossier de séance publique préparé par la Préfecture des Hauts-de-Seine, discours (1994).…