Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dossier de séance

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Commission des interventions. Commission des interventions.

Cote : 8302 W 7 - 17

Période : 1977 - 1981

Fonds : 8302W

Extrait de la notice :

…Dossier de séance, notes de travail.…

…Dossier de séance, notes de travail.…
Commission des interventions. Commission des interventions.

Cote : 8329 W 7 - 17

Période : 1982 - 1986

Fonds : 8329W

Extrait de la notice :

…Dossier de séance, notes de travail.…

…Dossier de séance, notes de travail.…
Séances plénières. Séances plénières.

Cote : 8162 W 1 - 4

Période : 1967 - 1971

Fonds : 8162W

Extrait de la notice :

…Dossiers de séance : procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, correspondance.…

…Dossiers de séance : procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, correspondance.…
Institut universitaire de formation des maîtres de Toulouse (IUFMT), conseils scientifiques et pédagogiques.

Cote : 8704 W 18

Période : 2005 - 2006

Fonds : Pôle de recherche et d'enseignement supérieur de Toulouse (série W)

Extrait de la notice :

…Comptes rendus, dossier de séance ; relations de coopération : conventions, notes d'information, comptes rendus, correspondance.…

…Comptes rendus, dossier de séance ; relations de coopération : conventions, notes d'information, comptes rendus, correspondance.…
Séances plénières. Séances plénières.

Cote : 8330 W 1 - 3

Période : 1980 - 1986

Fonds : 8330W

Extrait de la notice :

…Dossier de séance : ordres du jour, comptes rendus, procès-verbaux, extrait de délibération, notes de travail.…

…Dossier de séance : ordres du jour, comptes rendus, procès-verbaux, extrait de délibération, notes de travail.…
Séances plénières. Séances plénières.

Cote : 8302 W 1 - 6

Période : 1977 - 1981

Fonds : 8302W

Extrait de la notice :

…Dossiers de séance : ordre du jour, procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, notes de travail.…

…Dossiers de séance : ordre du jour, procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, notes de travail.…
Séances plénières. Séances plénières.

Cote : 8329 W 1 - 6

Période : 1982 - 1986

Fonds : 8329W

Extrait de la notice :

…Dossiers de séance : ordre du jour, procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, notes de travail.…

…Dossiers de séance : ordre du jour, procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, notes de travail.…
Séances plénières. Séances plénières.

Cote : 8161 W 1 - 2

Période : 1974 - 1979

Fonds : 8161W

Extrait de la notice :

…Dossier de séance : ordres du jour, comptes rendus, projets de procès-verbaux, correspondance, notes de présentation et d'information, rapports, cartes…

…Dossier de séance : ordres du jour, comptes rendus, projets de procès-verbaux, correspondance, notes de présentation et d'information, rapports, cartes…
Groupement général du commerce et de l'industrie du bois en France, proposition d'édification de maisons soumise aux Conseil général

Cote : 3 X 225

Période : 1938 - 1938

Fonds : Assistance sociale

Extrait de la notice :

…Dossier de séance du Conseil général contenant des délibérations du Conseil général, une brochure sur les maisons individuelles, de la correspondance.…

…Dossier de séance du Conseil général contenant des délibérations du Conseil général, une brochure sur les maisons individuelles, de la correspondance.…
Séances plénières. Séances plénières.

Cote : 8160 W 1 - 3

Période : 1967 - 1974

Fonds : 8160W

Extrait de la notice :

…Dossier de séance : ordres du jour, comptes rendus, projets de procès-verbaux, correspondance, notes de présentation et d'information, rapports, communiqué…

…Dossier de séance : ordres du jour, comptes rendus, projets de procès-verbaux, correspondance, notes de présentation et d'information, rapports, communiqué…

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