Dossier de séance
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Cote : 2286 W 5Période : 1998 - 2005Extrait de la notice :
…Dossier de séance : liste des présents, ordres du jour, notes de synthèse et rapports sur les questions…
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Cote : 2286 W 2-3Période : 1982 - 2005Extrait de la notice :
…Dossier de séance : liste des présents, ordres du jour, notes de synthèse et rapports sur les questions…
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Cote : 3 X 225Période : 1938 - 1938Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Dossier de séance du Conseil général contenant des délibérations du Conseil général, une brochure sur…
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Cote : 2209 W 184Période : 1986 - 1994Extrait de la notice :
…Conseil d'administration et assemblées générales : ordre du jour, comptes-rendus, dossier de séance (…
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Cote : 2209 W 185Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…Conseil d'administration et assemblées générales : ordre du jour, comptes-rendus, dossier de séance (…
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Cote : 2209 W 182Période : 1997 - 2006Extrait de la notice :
…assemblées générales : comptes-rendus, ordre du jour, pièces annexes examinées, feuille d'émargement, dossier de séance…
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Cote : 2082 W 149Période : 1969 - 1971Extrait de la notice :
…unifié à l'Enfance, phase préparatoire du projet ajourné par le Conseil général en janvier 1970 : dossier de séance…
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Cote : 2 R 59Période : 1888 - 1939Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Affaires particulières : dossier de séance du Conseil général sur l'adoption des fromages de Gruyère…
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Cote : 10 R 3Période : 1915 - 1919Extrait de la notice :
…Instructions, dossier de séance du conseil général pour la session d'août 1915 (1915, 1916).…
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Extrait du PDF d'origine
…Congrès national de la fédération nationale des déportés, internés résistants et patriotes : dossier de séance…