Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Groupement général du commerce et de l'industrie du bois en France, proposition d'édification de maisons soumise aux Conseil général

Cote : 3 X 225

Période : 1938 - 1938

Fonds : Assistance sociale

Extrait de la notice :

…Dossier de séance du Conseil général contenant des délibérations du Conseil général, une brochure sur les maisons individuelles, de la correspondance.…

…Dossier de séance du Conseil général contenant des délibérations du Conseil général, une brochure sur les maisons individuelles, de la correspondance.…
Comité départemental de l'Ain, création et activité.

Cote : 10 R 3

Période : 1915 - 1919

Fonds : Organismes temporaires du temps de la Première Guerre mondiale. Oeuvres de guerre du département de l'Ain

Extrait de la notice :

…Instructions, dossier de séance du conseil général pour la session d'août 1915 (1915, 1916).…

…Instructions, dossier de séance du conseil général pour la session d'août 1915 (1915, 1916).…
Administration générale.

Cote : 2 R 59

Période : 1888 - 1939

Fonds : Organisation de l'armée

Extrait de la notice :

…Affaires particulières : dossier de séance du Conseil général sur l'adoption des fromages de Gruyère et de Gex pour la nourriture de l'armée (1897-1898…

…Affaires particulières : dossier de séance du Conseil général sur l'adoption des fromages de Gruyère et de Gex pour la nourriture de l'armée (1897-1898…
Période 1946-1956.

Cote : 118 J 8

Période : 1946 - 1956

Fonds : Fonds Gaston Brucher alias Charly

Extrait de la notice :

…Congrés national de la fédération nationale des déportés, internés résistants et patriotes : dossier de séance d'Henri Bouvier (1948).…

…Congrés national de la fédération nationale des déportés, internés résistants et patriotes : dossier de séance d'Henri Bouvier (1948).…
FRAD001_118_J

Extrait de la notice :

…Congrès national de la fédération nationale des déportés, internés résistants et patriotes : dossier de séance d’Henri Bouvier (1948).…
FRAD001_2_R

Extrait de la notice :

…Affaires particulières : dossier de séance du Conseil général sur l’adoption des fromages de Gruyère et de Gex pour la nourriture de l’armée (1897-1898…
FRAD001_10_R

Extrait de la notice :

…. - Instructions, dossier de séance du conseil général pour la session d’août 1915 (1915, 1916).…

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